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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948b6
17 février 2020
17 février 2020
Représenté par Me Claudel DELUMEAU de la SELARL JUDEXIS, (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Monsieur L... O... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07e
26 mai 2011
26 mai 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Claudette Francine Martine Z... épouse X... née le 10 Juin 1960 à GUINES (62340) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40a
3 avril 2012
3 avril 2012
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 24065 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Octobre 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 10047 APPELANTS Madame Claudette
Source officielleAvis
CADA:20155029
19 novembre 2015
19 novembre 2015
la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie de ses résultats d'analyses anapathologiques détenus par l'hôpital Bichat - Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a08
6 janvier 2020
6 janvier 2020
Représenté par Me Claudel DELUMEAU de la SELARL JUDEXIS, (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES : Société SOCIETE OPEN SOFT SYSTEM [...] [...]
Source officielle2ème chambre civile - HSC
625bae0544cde4277d1bd4e0
15 avril 2022
15 avril 2022
2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [I] [E] C/ CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE Camille CLAUDEL
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6162b8d1efb73d2e55750e53
1 octobre 2012
1 octobre 2012
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 juillet 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Claudine
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecde
23 janvier 2012
23 janvier 2012
APPELANTE : Mme Claudette Simone X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e007
26 mai 2011
26 mai 2011
Du mariage de Monsieur Claude Z... et de Madame Claudette X... sont issus deux enfants : - Jérôme, né le 26 septembre 1984 ; - Florian, né le 18 mai 1990.
Source officielle1ère Chambre D
5fdc78ec7826db9c68e14714
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Chambre et par Mme Ginette DESPLANQUE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ---------- Par acte notarié en date du 25 avril 2008 le GFA DES CLAUZELS
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7f
27 juin 2008
27 juin 2008
Le 24 avril 2006, Claudine X... a été licenciée pour inaptitude.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c23d
30 juin 2008
30 juin 2008
JUIN 2008 Appel d'un Jugement (N° R.G. 03/02467) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 16 février 2006 suivant déclaration d'appel du 10 Mars 2006 APPELANTE : Madame Claudine
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e0
8 février 2013
8 février 2013
APPELANTS : Monsieur Jean-Claude Antoine X... ... 95880 ENGHIEN LES BAINS représenté par Me Fabrice MERIDA, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Françoise Claude Christine B... épouse X..
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d46
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Le 31 janvier 2000, Monsieur Claudio X... contestait cette décision qui révoquait son mandat abusivement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89796
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Cette pièce est signée par Mme A... pour le compte de la SCI CLAUDIA. Il est joint à la confirmation de commande le détail des prestations libellé à l'intention de la SCI CLAUDIA.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9487f
20 janvier 2020
20 janvier 2020
Représentée par Me Claudel DELUMEAU de la SELARL JUDEXIS, (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE: La société Mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87468
16 décembre 2004
16 décembre 2004
ABERT C/ SA CREDIT LYONNAIS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 08 Juin 2001 RG : 199900995 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 DECEMBRE 2004 APPELANTE : Madame Claudine
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92353
22 avril 2015
22 avril 2015
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE : CPAM DU LOIRET la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN BERCOT-TAUVENT EXPÉDITIONS à : Claudette X...épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
66b45fa1c979aae19b191cf0
7 août 2024
7 août 2024
ZABAL MENUISERIES, représentant : Me Julien CLAUDEL de la SCP LUZ AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE Vu la date fixée pour le dépôt du rapport, Vu le courrier en date du 31 juillet 2024 de
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_20DA02056_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry pour la reprise des murs effondrés de la maison d'évocation Camille et Paul Claudel
Source officiellePage 3 sur 209