Le 25 janvier 1990 la société NCR France agissant tant pour sa 'succursale abidjanaise' que pour NCR Maroc et NCR Ivory Coast et Monsieur [O] signait une transaction en exécution de laquelle le salarié

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 septembre 2020 et 7 février 2022, l'association de défense des riverains contre la gravière de la Lande Basse, représentée par Me Coussy, demande à la cour

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 janvier 2023 et un mémoire enregistré le 13 avril 2023, la société Novaem bbtrade, représentée par Me Coussy, demande à la cour : 1°) d'annuler

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Natacha COUSSY, Greffier, a tenu seule l'audience

B... et l’association « Respectons la Terre », représentés par Me Coussy, demandent à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 7 juillet 2023 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 27 décembre 2016 et la

SOLSTIS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] / Suisse Représentée par Me Benoît COUSSY, avocat au barreau de BORDEAUX

- CONFORAMA 10 décembre 2021 : lit et cosy : 229,98 euros - CDISCOUNT 17 juin 2021 : congélateur : 246,19 euros. Aucune facture n'est produite relative à un lave vaisselle.

domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me BOURDAROT COUSY

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assisté de Madame Natacha COUSSY, Greffier, a tenu seul l'audience

Procédure devant la cour : Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 14 juin, 31 juillet 2023, 18 septembre et 3 novembre 2023, la société Bibaut environnement, représentée par Me Coussy, demande

A et la société La Conche, représentés par Me Coussy, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 octobre 2022 du tribunal administratif de Bordeaux ; 2°) de condamner la commune de Blaye

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Géraldine VOISIN, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Natacha COUSSY, Greffier, a tenu seule l'audience

Mais dans le même temps et autre exemple, le réseau de pizza concurrent et beaucoup plus petit que le nôtre, Pizza Cosy a ouvert 9 points de vente en 2018 sur le Sud de la France.

VIGNES, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] Absent, représenté par Me Victor GAUTHIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant et Me Benoît COUSSY

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 juillet et 6 décembre 2023, la société Automatismes études services, représentée par Me Coussy, demande au juge des référés

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juillet 2022 et 21 juillet 2023, la société Automatisme Etudes Services (AES), représentée par la société Coussy Avocats, agissant par Me Coussy, demande

aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, magistrat rapporteur, assisté de Madame Natacha COUSSY

C LES VIGNES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] absente représentée par Me Benoît COUSSY, avocat postulant au barreau de