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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile
62a4308d222b8005e5bfe060
4 mai 2022
4 mai 2022
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
653a0693d0451e8318d0ea13
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
68e743293940dd585f4f76a4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
68e743293940dd585f4f76a6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
6788a3c605b7378c3f0c527e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
68008ea77389f87eaf128395
16 avril 2025
16 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
68008ea77389f87eaf128399
16 avril 2025
16 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie GASNIER
Source officielleChambre civile
659f96563328fa00087a254c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller magistrat rapporteur, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
6968fe72cdc6046d4767d439
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
6968fe74cdc6046d4767d488
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a3
6 janvier 2017
6 janvier 2017
DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ SCI DE L'AVENIR prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 128 rue de la Boétie-75008 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Gérard
Source officielle4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf49
24 mai 2018
24 mai 2018
APPELANTS Monsieur Gérard X... demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d07
28 janvier 2002
28 janvier 2002
JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP DONATI-FERRANDINI-TOMASI-SANTINI- GIOVANNANGELI- VACCAREZZA, avocats au barreau de BASTIA INTIMEES : Association CORSICA COLIS devenue SARL CORSICA COLIS Prise
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d08
28 janvier 2002
28 janvier 2002
JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP DONATI-FERRANDINI-TOMASI-SANTINI- GIOVANNANGELI- VACCAREZZA, avocats au barreau de BASTIA INTIMEES : Association CORSICA COLIS devenue SARL CORSICA COLIS Prise
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91807
18 juin 2014
18 juin 2014
C/ Mme Corinne Y...
Source officielleChambre civile
6791dfee1c87724b5e69d8ab
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
65321aae9e4ea48318f5abf5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
65321aae9e4ea48318f5abf7
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c9004375c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
653a0693d0451e8318d0ea19
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de lui-même et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
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