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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6036cbbfbc6c196a3516f7ea
2 septembre 2015
2 septembre 2015
d'inscription au répertoire général : 13/15235 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/15656 APPELANTE SARL BRASSERIE LE CONCORDE
Source officielle2ème Chambre
670f585d4ad0d5ee7d7e5d8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
GSF CONCORDE C/ S.A.S.U.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
667d00d42439f45aaa042619
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ANTONY-CONCORDE representée par la S.A.S COREG, en qualité de liquidateur Coreg 8 [Adresse 11] [Localité 8] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6033812ddbef2c34dd1b8ee7
31 mai 2017
31 mai 2017
CONDAMNER la société CONCORDE PROMOTION à régler à la société IGRECL, une somme de 4 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - CONDAMNER la société CONCORDE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
660f950ca40f8b0008cb776f
4 avril 2024
4 avril 2024
La société GSF CONCORDE a saisi la présente cour le 27 juillet 2022.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
660f950ca40f8b0008cb7771
4 avril 2024
4 avril 2024
La société GSF CONCORDE a saisi la présente cour le 27 juillet 2022.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
660f950ca40f8b0008cb7773
4 avril 2024
4 avril 2024
La société GSF CONCORDE a saisi la présente cour le 27 juillet 2022.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
660f950ca40f8b0008cb776b
4 avril 2024
4 avril 2024
La société GSF CONCORDE a formé un pourvoi contre cet arrêt.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162c1c034defd4c4b3b455c
31 janvier 2013
31 janvier 2013
[Y] du surplus de ses demandes, - a mis les dépens à la charge de la société GSF CONCORDE.
Source officielle2ème Chambre
627b556876c5d9057df80048
10 mai 2022
10 mai 2022
Par déclaration en date du 14 mai 2019, le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Concorde a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de Grande Instance de TROYES, l'information suiviec/COCHARD des chefs d'injures
6253c8b0bd3db21cbdd85f9b
17 juin 2002
17 juin 2002
LE DIX SEPT JUIN, Nous, François GELLÉ, Président de la Chambre de l'Instruction de la Cour d'Appel de REIMS, Vu, ouverte au Tribunal de Grande Instance de TROYES, l'information suivie contre COCHARD
Source officielle3e chambre
635b7221b201587f74be045f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 10 Octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gwenael COUGARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
660f950ca40f8b0008cb776d
4 avril 2024
4 avril 2024
La société GSF CONCORDE a saisi la présente cour le 27 juillet 2022.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fd92fc1d9a4410f78b4480a
20 mai 2020
20 mai 2020
Par déclarations des 10 et 11 avril 2017, la société GSF Concorde puis la société American Airlines ont interjeté appel. Les instances ont été jointes sous le numéro 17-05971.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd942e7
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Maître Jean-Paul Z... ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL CONCORDE PATRIMOINE (RCS ORLEANS 502 974 736), domicilié [...]. [...]
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6025eaeadf40ca721385d0b7
11 février 2021
11 février 2021
Par jugement du 14 décembre 2017, le tribunal de grande instance de Paris a prononcé la liquidation judiciaire de la sci GH Concorde et désigné Me [L] comme liquidateur judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f29b
7 mars 2012
7 mars 2012
C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE LE CONCORDE II AVENUE DE LA LIBERATION A BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jeannot
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02155_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
La SARL Les Dauphins, qui exploitait un hôtel-restaurant sous l'enseigne Hôtel Bristol à Aix-les-Bains dans le cadre d'un bail commercial conclu avec la société Concorde Investissements, a présenté, le
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d334
16 juin 2009
16 juin 2009
En février 2000, la société CERAMICHE ATLAS CONCORDE, de droit italien, prenait le contrôle de la société NOVOCERAM.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
67f8a5d1ec820a3a2a05e878
10 avril 2025
10 avril 2025
La société GSF Concorde a notifié à Mme [V] un avertissement, par courrier du 28 août 2018.
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