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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
62c91a5cf3eafe9fcf075e3a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Plaidant par Me MASURE, avocat au barreau de CAEN APPELANTE ET Monsieur [E] [T] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Verfallie ssubstituant Me Xavier D'HELLENCOURT
Source officielle1ère Chambre civile
63be62c613ef607c90ab62ef
10 janvier 2023
10 janvier 2023
INTRUM JUSTITIA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION
Source officielle1ère Chambre civile
66fce3c68d6ea26f688da5e5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PROMOTION agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Alexandre COUTEL substituant Me Xavier D'HELLENCOURT
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c10563bf9fd47c90a13698
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LE FOURNIL DE BRUNO ET STEPHANIE C/ [Y] copie exécutoire le 12 janvier 2023 à Me d'Hellencourt Me Piat CB/MR/SF COUR D'APPEL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48ef2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AXA FRANCE IARD agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT de l'ASSOCIATION
Source officielle1ère Chambre civile
642d1447cb8fa004f57da0c4
4 avril 2023
4 avril 2023
D'AMIENS DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [U] [W] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me VERFAILLIE substituant Me Xavier D'HELLENCOURT
Source officielle1ère Chambre civile
662209639ce14200083896c7
18 avril 2024
18 avril 2024
[Localité 4] Madame [T] [U] épouse [X] née le 18 Mars 1982 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Emmanuel VERFAILLIE substituant Me Xavier D'HELLENCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e523
29 juin 2010
29 juin 2010
Représentées, concluantes et plaidant par Me Xavier D'HELLENCOURT, avocat au barreau d'AMIENS.
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d9e2c124f4fd8d67208
24 avril 2025
24 avril 2025
BRAZIER, avocats au barreau de LILLE Madame [L] [E] veuve [N] née le [Date naissance 14] 1944 à [Localité 25] de nationalité Française [Adresse 34] [Localité 20] Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT
Source officielle1ère Chambre civile
6628a171b2cb67000826a48f
23 avril 2024
23 avril 2024
VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [J] [V] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 18] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 16] Représenté et plaidant par Me Xavier D'HELLENCOURT
Source officielleSociale A salle 2
6815a65ff6a5bc34ae8ee4fd
25 avril 2025
25 avril 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT (E)(S) : Mme [H] [R] [Adresse 3] [Localité 1] représentée Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Gauthier D'HELLENCOURT
Source officielle4ème chambre
DCA_23NC02943_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
courrier du 30 juin 2020, Mme C a fait état aux services de La Poste de l'entretien qu'elle a eu dans lequel ont été évoqués plusieurs postes plus proches de son domicile dont un à un niveau inférieur à Heillecourt
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02728_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
courrier du 30 juin 2020, Mme B a fait état aux services de La Poste de l'entretien qu'elle a eu dans lequel ont été évoqués plusieurs postes plus proches de son domicile dont un à un niveau inférieur à Heillecourt
Source officielleChambre BAUX RURAUX
63d0d56a81a7b805de12b437
24 janvier 2023
24 janvier 2023
CROISSANT - GONZAGUE DE LIMERVILLE - AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS Madame [S] [G] [Adresse 7] [Localité 6] Madame [M] [G] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Xavier D'HELLENCOURT
Source officielle2ème Chambre civile
660f94eba40f8b0008cb72dd
4 avril 2024
4 avril 2024
La CRCAMN établit que M. et Mme [D] sont associés du GAEC Hennecourt dont ils détenaient depuis janvier 2001, 39 parts sociales chacun.
Source officielle2ème Chambre
69736d30cdc6046d476a541e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[Y] [H] et Mme [G] [S] ont acquis auprès de l'établissement commercial LES JARDINS D'HEILLECOURT géré par la société BOTANIC - SERRES DU SALEVE, deux souris blanches, ayant donné naissance à sept souriceaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
temporaire de coordination des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (ITC CHSCT) de la Société SCHINDLER né le 26 Décembre 1967 à BACCARAT (54) de nationalité française ... 54180 HEILLECOURT
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