Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627df8390d41e0057d43e34e
12 mai 2022
12 mai 2022
du Tribunal Judiciaire de MACON, décision attaquée en date du 19 Septembre 2019, enregistrée sous le n° 18/268 APPELANTE : [G] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre DANJARD
Source officielleChambre 4-8a
6622095b9ce14200083895a7
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANTE Madame [V] [W], demeurant [Adresse 1] non comparante, ayant pour avocat Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de Toulon INTIMEE [4], demeurant [Adresse 3] ayant pour avocat Me
Source officielle2e Chambre
6162af159547460d26ddb67f
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Elle élève des daurades et loups dans des 'tables de travail' constituées de platelage en bois montées sur des pieux à l'intérieur desquelles se trouvent des filets enfermant les poissons.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f86
12 mars 2002
12 mars 2002
concerne des immeubles loués à la Trésorerie Générale, qu'il n'est pas redevable de la somme réclamée qui concerne la concession de l'Hôtel Wilson, que la somme réclamée au titre de la concession rue Daurade
Source officielleChambre 4-8
64b0e7a8c42a2105dbc59aba
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Rôle N° RG 21/15470 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKOX [D] [T] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 11/07/2023 à : - Me Pierre DANJARD
Source officielleChambre 4-8b
6718946dd8ceca1cd7018df8
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Rôle N° RG 22/04252 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJC75 [F] [T] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre DANJARD - Me Stéphane CECCALDI
Source officielleChambre sociale
6801e1a29b53b0c2f5373f6f
17 avril 2025
17 avril 2025
00325 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [O] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François DANDRADE
Source officielle11e Chambre B
5fdcac9ad3a41d11d6c0c336
8 novembre 2018
8 novembre 2018
NOVEMBRE 2018 N° 2018/ 321 Rôle N° RG 16/09609 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6VHI SARL BM DISVAR C/ [Y] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre DANJARD
Source officielleChambre 1-1
65a8d0cfe12c85000874addd
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[U] [X] tous quatre représentés par Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON , substitué par Me Nadine ABDALLAH-MARTIN, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [H] défaillante Intimés
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX03033_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2022, l'association de tir audengeoise, représentée par Me Danglade, demande à la cour : 1°) de suspendre l'arrêté du 26 mars 2021
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68e743163940dd585f4f753a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Pour organiser sa chaîne logistique, elle a conclu, par l'intermédiaire de sa maison mère DANTRADE, avec la société [C] FOURCHET, le 4 janvier 2018, un contrat-cadre de prestations de transport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68e743163940dd585f4f753c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Pour organiser sa chaîne logistique, elle a conclu, par l'intermédiaire de sa maison mère DANTRADE, avec la société PERRENOT FOURCHET, le 4 janvier 2018, un contrat-cadre de prestations de transport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68e743163940dd585f4f753e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Pour organiser sa chaîne logistique, elle a conclu, par l'intermédiaire de sa maison mère DANTRADE, avec la société [P] [I], le 4 janvier 2018, un contrat-cadre de prestations de transport.
Source officielleChambre sociale
67f4b11fda16d54af38e6302
3 avril 2025
3 avril 2025
KREOLOGIK [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me François DANDRADE de la SELARL JURIS CONSEIL ENTREPRISES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [H] [G] [Adresse
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6690c7590d808eb34e45566c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[E] [D] né le 20 juin 1991 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Soumaya Taboubi de la SAS Tatoubi & Dadras avocats, avocat au barreau de Paris
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b098
7 mai 2008
7 mai 2008
.- 33150 CENON représentée par la SCP TOUTON- PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour et assistée de Maître DANGLADE avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielle2ème Chambre
696a8174cdc6046d478eb28d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par ailleurs, la société Nefta soutient, sans être contredite, que l'un de ces produits (Dandruff conditionner Olive & tea tree oil de la marque As I Am), contient du zinc pyrithione, substance que les
Source officielleChambre 4-8a
69d7497fcdc6046d479cf1fb
8 avril 2026
8 avril 2026
APPELANT Monsieur [L] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Clotilde LESTELLE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Pierre DANJARD, avocat au barreau de TOULON INTIMEES
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c089
9 juin 2008
9 juin 2008
Représenté par la SCP TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour assisté de Maître Vanessa MEYER loco de Maître DANGLADE avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielleCour d'Appel
IT Louis Xc/S.A
6253ca26bd3db21cbdd8a376
10 mars 2008
10 mars 2008
Représenté par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour assisté de Maître DANGLADE avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A. D.
Source officiellePage 3 sur 6