Elle comprend l'articulation tibio-tarsienne, responsable de la mobilité du pied surtout dans le plan sagittal.

[J] [M] le 2 octobre 2020 ont été déclarées irrecevables comme tardives.

LIEVEN ARRÊT : -contradictoire -prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président -signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Melle Delphine LIEVEN, greffier présent lors du

avocat au barreau de LYON, substituée par Me Julie LOPEZ, avocate de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocate au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Septembre 2023 Présidée par Delphine

Le conseil du centre hospitalier a indiqué que l'appel était irrecevable comme tardif et sur le fond, a demandé la confirmation de l'ordonnance, Madame [L] [Z] ayant besoin de soins.

[Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Martin Danel, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Catherine Courteille GREFFIER LORS DES DEBATS : Delphine

La SAS Delphi France s'oppose à cette demande.

/04180 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJRC Du 09 JUILLET 2025 ORDONNANCE LE NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Delphine

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2022 en audience publique, devant Philippe BRICOGNE, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Delphine

Delphine Raymond, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S. Stenico.

Si les appelants ont contracté engagement de cautionner le paiement par la société DENPHIL de la partie du prix de cession de parts pour laquelle M.

SCI MAZAL, représentée par Me Delphine MARATRAY-BACCUZAT, avocat au barreau de PARIS, toque : B1066 - N° du dossier 455 S.E.L.A.R.L.

CPAM DE LA SARTHE [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Mme [X] [G] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Décembre 2025 Présidée par Delphine

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 19/05284 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 25 Septembre 2020 Appelant : Monsieur [O] [B], représenté par Me Delphine

François DANDRADE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 07 novembre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état ; assistée de Delphine

dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel FOULON, président Monsieur Renaud BLANQUART, conseiller Madame Michèle GRAFF- DAUDRET, conseiller Greffier, lors des débats : Melle Delphine

DES BOUCHES DU RHONE [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Mme [N] [Q] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2026 Présidée par Delphine

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement

La CARPIMKO se prévaut à juste titre de l'application des déchéances du droit aux prestations en cas de non-paiement ou de paiement tardif des cotisations et majorations de retard.