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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91061

Appel

3 février 2014

3 février 2014

représenté par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE.

Source officielle
CA

6ème Chambre

63c108afbf9fd47c90a13a20

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 12 Janvier 2023 APPELANTE : Mme [W] [I] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Florian DESBOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd10

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de la SCP GOUT-DIAS, avocats au barreau de TULLE substitué par Me DESBLE, avocat APPELANT d'un jugement rendu le 12 MARS 2009 par le

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d8855fcdc6046d47b9cc9c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

CABALE, Président de la Chambre sociale 4-5, assisté de Madame Stéphanie HEMERY, Greffière, dans l'affaire opposant, S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Elodie BAROU de la SCP DESBOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d445

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

SARL C.B.L. 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Patrick X... ... 53000 LAVAL représenté par Maître DESBOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d44c

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

C.B.L. 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Eric X... ... 53240 ANDOUILLE représenté par la Maître DESBOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd33

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 4338 du 22/ 07/ 2010 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d29

Appel

25 mars 2021

25 mars 2021

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRÊT DU 25 Mars 2021 APPELANTE : Mme [M] [X] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (GARD) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP DESBOS

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL01312_20250818

Admin. Appel

18 août 2025

18 août 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2025, la société Exponentia, représentée par Me Deshors Mourey, demande à la cour de prononcer le sursis à exécution de ce jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b5

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Grosse délivrée à Me MARCHE Me DESBLE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 10 SEPTEMBRE 2013 --- = = = oOo = = =--- Le DIX SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921b9

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Alain ... 83550 VIDAUBAN non comparant-représenté par Maître LANGLOIS, avocat substituant Maître BOULIOU, avocat de la SCP DESBOIS-BOULIOU ET ASSOCIES, avocats au barreau de LAVAL-No du dossier 100274

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa67

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Carole DESBLE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/7208 du 12/01

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010a

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

représentée par Me GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me GOUT, avocat au barreau de TULLE, Me DESBLE, avocat au barreau de TULLE INTIMEE Communication a été faite au Ministère Public le 08 octobre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a4

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

représenté par Me GOUT de la SCP GOUT MARTINE - ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE, représenté à l'audience par Me DESBLE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c4e

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

représentée par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 142 du 18/ 02/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e72

Appel

27 décembre 2013

27 décembre 2013

représenté par Me DESBLE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 14 JUIN 2013 par le JUGE DE L'EXECUTION DE TULLE ET : Société CRCAM CENTRE FRANCE dont le siège social est

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01148_20221227

Admin. Appel

27 décembre 2022

27 décembre 2022

devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2022, et un mémoire ampliatif, enregistré le 27 mai 2022, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP Bauer-Violas Feschotte-Desbois

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035c732b834c92e8787b217

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

[M] [T] [M] né le [Date naissance 1] 1972 à DUBAÏ [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par la SCP DESBOS BAROU, avocat au barreau de LYON SELAS MJ LEX Mandataire Judiciaire pris en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e08d

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de la SCP SCP GOUT-DIAS, avocats au barreau de CORREZE substitué par Me DESBLE, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

6ème Chambre

635b71edb201587f74be02f0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[M] [E] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726 INTIMES

Source officielle

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Desbos, Dorian Benjamin Alain

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30/06/2026

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DESBOS, Guillaume

SIREN 917714016Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

21/04/2026

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SIREN 798161063Greffe du Tribunal de Commerce de romans

16/04/2026

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Créations

DESBOS, Vinciane, Isabelle, Sophie

SIREN 101959997Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

31/03/2026

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