AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91061
3 février 2014
3 février 2014
représenté par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE.
Source officielle6ème Chambre
63c108afbf9fd47c90a13a20
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 12 Janvier 2023 APPELANTE : Mme [W] [I] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Florian DESBOS
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd10
2 mai 2011
2 mai 2011
représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de la SCP GOUT-DIAS, avocats au barreau de TULLE substitué par Me DESBLE, avocat APPELANT d'un jugement rendu le 12 MARS 2009 par le
Source officielleChambre sociale 4-5
69d8855fcdc6046d47b9cc9c
9 avril 2026
9 avril 2026
CABALE, Président de la Chambre sociale 4-5, assisté de Madame Stéphanie HEMERY, Greffière, dans l'affaire opposant, S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Elodie BAROU de la SCP DESBOS
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d445
18 janvier 2011
18 janvier 2011
SARL C.B.L. 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Patrick X... ... 53000 LAVAL représenté par Maître DESBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d44c
18 janvier 2011
18 janvier 2011
C.B.L. 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Eric X... ... 53240 ANDOUILLE représenté par la Maître DESBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd33
2 mai 2011
2 mai 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 4338 du 22/ 07/ 2010 accordée
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d29
25 mars 2021
25 mars 2021
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRÊT DU 25 Mars 2021 APPELANTE : Mme [M] [X] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] (GARD) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP DESBOS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01312_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2025, la société Exponentia, représentée par Me Deshors Mourey, demande à la cour de prononcer le sursis à exécution de ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b5
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Grosse délivrée à Me MARCHE Me DESBLE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 10 SEPTEMBRE 2013 --- = = = oOo = = =--- Le DIX SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921b9
24 mars 2015
24 mars 2015
Alain ... 83550 VIDAUBAN non comparant-représenté par Maître LANGLOIS, avocat substituant Maître BOULIOU, avocat de la SCP DESBOIS-BOULIOU ET ASSOCIES, avocats au barreau de LAVAL-No du dossier 100274
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa67
5 septembre 2012
5 septembre 2012
représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Carole DESBLE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/7208 du 12/01
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9010a
14 janvier 2013
14 janvier 2013
représentée par Me GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me GOUT, avocat au barreau de TULLE, Me DESBLE, avocat au barreau de TULLE INTIMEE Communication a été faite au Ministère Public le 08 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a4
17 juin 2013
17 juin 2013
représenté par Me GOUT de la SCP GOUT MARTINE - ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE, représenté à l'audience par Me DESBLE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cca2bd3db21cbdd90c4e
28 octobre 2013
28 octobre 2013
représentée par Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 142 du 18/ 02/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges)
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e72
27 décembre 2013
27 décembre 2013
représenté par Me DESBLE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 14 JUIN 2013 par le JUGE DE L'EXECUTION DE TULLE ET : Société CRCAM CENTRE FRANCE dont le siège social est
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01148_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2022, et un mémoire ampliatif, enregistré le 27 mai 2022, la commune d'Antibes Juan-les-Pins, représentée par la SCP Bauer-Violas Feschotte-Desbois
Source officielle1ère chambre civile B
6035c732b834c92e8787b217
1 mars 2016
1 mars 2016
[M] [T] [M] né le [Date naissance 1] 1972 à DUBAÏ [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par la SCP DESBOS BAROU, avocat au barreau de LYON SELAS MJ LEX Mandataire Judiciaire pris en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e08d
6 juin 2011
6 juin 2011
représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de la SCP SCP GOUT-DIAS, avocats au barreau de CORREZE substitué par Me DESBLE, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielle6ème Chambre
635b71edb201587f74be02f0
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[M] [E] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726 INTIMES
Source officiellePage 3 sur 14
Desbos, Dorian Benjamin Alain
30/06/2026
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Desbos, Alexandre Robert Basile
09/05/2026
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DESBOS, Guillaume
21/04/2026
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DESBOS INFO LABO
16/04/2026
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DESBOS, Vinciane, Isabelle, Sophie
31/03/2026
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