TACHON, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [D] [J], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Cindy DIAZ de la SELARL SELARL CINDY

[F] [V] Représenté par Me Clément DIAZ, avocat au barreau de NICE Mme [U] [S] épouse [V] Représentée par Me Clément DIAZ, avocat au barreau de NICE Appelants S.C.I.

désigne sous le nom de "DIAL MESSENGER V1" ; qu'elle a, ensuite, fait développer un logiciel distinct de celui de FINCREAM, toujours appelé DIAL MESSENGER, qu'elle désigne sous le nom de "DIAL MESSENGER

DIAC S.C.P.

réclamée par la Société DIAC s'analyse en une clause pénale, - débouter, en conséquence, la Société DIAC compte-tenu des circonstances, du montant qu'elle réclame à ce titre, - dire la Société DIAC tenue

à un tiers et qu'ainsi la société Diac sera indemnisée par la seule perception du prix de vente du véhicule à un tiers, sur la restitution du véhicule, - débouter la société Diac de sa demande de

[F] [S] [Adresse 1] [Localité 1] représenté et plaidant par Me Florian DIAZ, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDEUR M.

à la société Diac Location la somme de 16.535,74 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 26 mars 2021, et ce, jusqu'à parfait paiement ; - a reçu la société Diac Location en sa demande sur les

[V]; - condamner en conséquence la SA Diac à verser à M.

rejeté la demande d'indemnité formulée par la SA DIAC au titre de l'article 700 du Code de procédure civile et condamné la SA DIAC aux dépens de l'instance.

juillet 2021, notamment en ce qu'elle a condamné la société Active Diag 13 à payer à M.

Au regard des justificatifs fournis la créance de la SA DIAC à l'égard de M.

Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 14 août 2023 sous le n° 23NC02713, Mme A B, représentée par Me Diaz, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 juillet 2023 en

La SCI Diane a relevé appel de cette décision le 19 juin 2024.

DIAC C/ S.A.R.L. VIP LIMOUSINE TRAVEL ...

C/ SA DIAC P-L. P/ E.

DIAC la société DIAC est prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité à son siège social, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christine MONCHAUZOU de la

[M] [I] et Mme [Z] [K] à payer à la SA Diac la somme principale de 18 366,43 € avec intérêts au taux légal à compter du 10 janvier 2023 ; condamné M.