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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
68f3209779ac4fbe1d87775f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Dès lors, le syndicat CGT DS SMITH PLASTICS est recevable à agir dans la présente instance.
Source officielle2ème CH - Section 1
5fda93b35511b523c83deec2
18 juin 2019
18 juin 2019
La société SMITHS-HEIMANN est cliente de la société DAHER TECHNOLOGIES pour la réalisation de prestations d'embalIage, de stockage et de logistique.
Source officielle2e chambre civile
642fb673cece1704f57476d0
6 avril 2023
6 avril 2023
2] [Localité 3] non représentée, absente à l'audience INTIMES : Monsieur [V] [E] né le 06 Juin 1948 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me SMITH
Source officielleChambre 1-8
653a0642d0451e8318d0e91b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
N° Portalis DBVB-V-B7G-BI45H [G] [P] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier GIRAUD Me Pascale BARTON-SMITH
Source officielleCh. Sociale -Section B
660f94f1a40f8b0008cb7375
4 avril 2024
4 avril 2024
La société GB & Smith a mis à pied à titre conservatoire, par courrier du 3 avril 2019, M.
Source officielleChambre Sociale
627df9770d41e0057d43e772
12 mai 2022
12 mai 2022
En conséquence, il convient d'infirmer le jugement entrepris et de rejeter l'exception de procédure tirée de la péremption d'instance soulevée par la société Smita.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00206_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Axa France IARD a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner le syndicat mixte des transports urbains (SMITU
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0717d0451e8318d0ecaf
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DIABY ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par N. DIABY, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8569c
21 mai 2001
21 mai 2001
ARRET : contradictoire - 2 - EXPOSE DU LITIGE Par contrats des 21 août 1997, la Société POMANJOU INTERNATIONAL a acheté à l'EARL DE COUDRET une quantité de pommes "Golden Délicious" et "Granny Smith
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856a1
21 mai 2001
21 mai 2001
ARRET : contradictoire - 2 - EXPOSE DU LITIGE Par contrats des 21 août 1997, la Société POMANJOU INTERNATIONAL a acheté à l'EARL DE COUDRET une quantité de pommes "Golden Délicious" et "Granny Smith
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb50
5 juin 2008
5 juin 2008
LA COUR, Le 28 août 2000, Mme X... a été engagée par la société Smith & Nephew SA, par contrat à durée indéterminée, en qualité d'attachée commerciale (gamme orthopédie), statut cadre, groupe 6A,
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9c9e4ea48318f5b186
17 octobre 2023
17 octobre 2023
DIABY, greffier de chambre.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321ba09e4ea48318f5b1af
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE S.A.R.L.
Source officielleETRANGERS
63c257130bfda47c900761eb
13 janvier 2023
13 janvier 2023
DIABY, greffier, avons entendu : [R] [V] SE DISANT [T] assisté de Me Joseph frédéric BAGNAFOUNA, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; En l'absence du représentant du
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6986c7633dcd15b3dc6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
DIABY ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M. DEFIX, président, et par N. DIABY, greffier de chambre.
Source officielleChambre 1-2
64a7af6e3bcaf505db69635c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
AIX 1 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale BARTON-SMITH Me Olivier CAMPESTRE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 3-4
68fb978611af6ba0065f4474
23 octobre 2025
23 octobre 2025
HUGUES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Madame [D] [L] [Y] veuve [P] prise en qualité d'héritière de feu son époux [E] [P], décédé le 16 août 2022 représentée par Me Pascale BARTON-SMITH
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f53009f81000890dc4d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DEFIX, magistrat chargé de la mise en état, assisté de N DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur [R] [J] demeurant [Adresse 2] [Localité
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6347ac5129ffd2adfff4f396
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La société Nicotom fonde sa demande d'annulation des résolutions n°16, 18 et 20, au motif que la société Smith, dont M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65a0f7f3383a880008fd091d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DIABY, greffier de chambre.
Source officiellePage 3 sur 37