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50 résultats pour « Djouadi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

63b6778ba853827c9026d204

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

134, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque L0044, avocat postulant Assistée de Me Jean-Louis FOURGOUX de l'AARPI Fourgoux Djavadi

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee178151255e24994fc4ad

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Représentant : Me Camille CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [C] [V] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Maka DJOUMOI

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02024_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En troisième lieu, l'enfant Djaouad Mamar, aîné de la fratrie, né en 2017, scolarisé en grande section d'école maternelle à la date de la décision attaquée, pourra poursuivre en Algérie une scolarité à

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6a17d437cdc6046d47313597

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Localité 2] Représenté par Me Caroline COLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0511 Ayant pour avocat plaidant : Me Bruno ADANI, avocat au barreau du VAL D'OISE, toque : 183 substitué par Me Akli DJOUANI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035bb722e022f2301791888

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

par Maître Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant Maître Jean-louis FOURGOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : P0069 et Maître Leyla DJAVADI

Source officielle
CA

1ere Chambre

64bb733a0d42fcd969e7ce9b

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Jean-louis FOURGOUX de l'AARPI Fourgoux Djavadi et associes - FDA, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb05799b5a6799c3e7b1f9

Appel

24 avril 2019

24 avril 2019

domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocats plaidants : Me Jean-Louis FOURGOUX et Me Leyla DJAVADI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fb2

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES [Adresse 25] Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées de Me Leyla DJAVADI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

603309c9aafc937c13f7edef

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Adresse 3] Elisant domicile au Cabinet SCP AFG [Adresse 4] Représentée par : - Me Alain FISSELIER, avocat au barreau de PARIS SCP AFG toque : L0044 - Maîtres Jean-Louis FOURGOUX et Leyla DJAVADI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

67e6402375737a1debd7e88e

Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

PARIS-VERSAILLES-REIMS [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS VERSAILLES REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Leyla DJAVADI

Source officielle

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