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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
643f88fead85da04f53a3cef
8 juillet 2022
8 juillet 2022
JUGEMENT Juridiction : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES - Pôle Social --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Mme [V] [N] Représentée par Me Cyril DUBREIL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00173_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2023, la commune de Wervicq-Sud, représentée par Me Jean-Baptiste Dubrulle, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01183_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
B et Mme A, représentés par Me Jean-Baptiste Dubrulle, demandent à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler la décision implicite née le 3 septembre 2022 par laquelle le maire de commune
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
64364d5b29c3df04f589a57e
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu le recours formé par : Maître Anne BERNARD-DUSSAULX [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante , non représentée Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b08
13 février 2003
13 février 2003
MACIF à l'indemniser de son entier préjudice et à lui verser une provision de 20.000 francs à valoir sur son préjudice corporel, - désigner un médecin expert spécialisé, pouvant être le Professeur DUBREUIL
Source officielleChambre A - Commerciale
660cf2567c1ccb0008628bef
2 avril 2024
2 avril 2024
GROUPE DUBREUIL prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 13] [Localité 12] S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
643f88edad85da04f53a3c4d
18 avril 2023
18 avril 2023
1951 à [Localité 19] demeurant : [Adresse 11] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : P0480 et assisté par Me Anne BERNARD-DUSSAULX
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fcf
10 avril 2002
10 avril 2002
FAITS ET PROCÉDURE Arnaud DUBREUQ, adjudicataire selon jugement du 17 décembre 1992 d'un immeuble sis à Montaut ayant appartenu à Etienne Alain X... n'a pu malgré une somation et plusieurs décisions de
Source officielleChambre BAUX RURAUX
68ef2dc38a85971c3ac200de
14 octobre 2025
14 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente de
Source officielle1re chambre civile
67908cd31b5a79f732705520
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Représentés par Me Charlène NOBLET, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 92 INTIMÉ : Monsieur [R] [D] né le 21 Février 1974 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle DUBAELE
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f2
5 mars 2012
5 mars 2012
née le 28 Juillet 1971 à SAINTE-FOY-LES-LYON (69110) ... 69210 L'ARBRESLE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de Me Alexis DUBRUEL, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date des
Source officielleChambre Sociale
67947fc68ab253a8400fb17f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
2025 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00581 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ D'[Localité 7] du 02 Mai 2024 APPELANTE : Madame [D] [K] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Thomas DUBREIL
Source officielleChambre civile 1-1
6628a182b2cb67000826a711
23 avril 2024
23 avril 2024
REMI DUBAIL titulaire d'un office notarial, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social N° SIRET : 397 650 607 [Adresse 10] [Localité
Source officielleChambre civile section B
68f07f3f47396eb608bc05ce
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DBVM-V-B7I-MJHN N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL L.BESSON-MOLLARD la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a12
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[J] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Emeline DUBREUIL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.S.U.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02629_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Dubout, gérant de la société DoingBusinessAsia.com Ltd, faisant état d'un audit d'un montant de 15 000 euros et d'une proposition de M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ad498a54057d102fe6
17 mai 2022
17 mai 2022
[M] [I] Mme [F] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUBREIL Me LESOURD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielle2ème Chambre
6864c1f031953a33f9365daf
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DBVM-V-B7I-MOYZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole BALOCHE la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0ef
2 juillet 2003
2 juillet 2003
DEMANDEUR suivant contredit Monsieur Henri X... ... 44521 OUDON assisté de Me Alexandre VINCENT, avocat DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Yves Z... ... 44521 OUDON assisté de Me DUBREIL,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
636a00175228c37f74aa15d6
30 août 2022
30 août 2022
GRAINBOW, représentée par Me Renaud DUBREIL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0058 - N° du dossier JH8 Intimée : S.A.
Source officiellePage 3 sur 45
Dubrule, Joseph Jérémie
31/05/2026
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EXPLOITATION DOMAINE DEBONVIN, VIGNOBLES PAUL DUBRULE
Cession sous acte authentique en date du 15/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 3017 Route de Lourmarin-Domaine la Cavale 84160 Cucuron
27/01/2026
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VIGNOBLES PAUL DUBRULE
26/09/2025
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Dubrule, Joseph Jérémie
15/01/2025
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DUBRULE, Christopher
21/11/2024
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