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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89633
18 septembre 2007
18 septembre 2007
La SA GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE conclut au rejet des demandes adverses.
Source officielleAvis
CADA:20153518
17 septembre 2015
17 septembre 2015
refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de communication d'une copie du rapport du 17 décembre 2014 la concernant, établi par le directeur du centre pénitentiaire de Ducos
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89634
18 septembre 2007
18 septembre 2007
/ Société GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd944ef
29 mars 2019
29 mars 2019
Suite à la reprise des Laboratoires Pierre Fabre Dermatologie par la société Laboratoires Dermatologiques Ducray (ci-après la société Ducray) en 2010, Mme V... a vu son contrat repris, selon les modalités
Source officielle2 e chambre civile
6711fab97603bf88a18846e5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
en conséquence, - débouté la société Thevenin Ducrot Distribution de l'ensemble de ses demandes, - condamné la société Thevenin Ducrot Distribution à payer à Mmes et MM.
Source officielle1ère chambre civile B
68676891dd25744ff781d481
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de LYON, toque : 752 APPELANT Syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice, la société ROLIN BAINSON [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5315a81daa831884f3ad
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[Z] de l'ensemble de ses demandes à l'encontre de la société « Goodyear Dunlop Tires Opérations », - Dit que le licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c7d
10 décembre 2003
10 décembre 2003
ARRET N°789 SA DUNLOP FRANCE C/ X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033bf2bcf382a72046f35e8
6 avril 2017
6 avril 2017
VOLONTAIRE Mutuelle des Architectes Français (MAF) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 22] [Adresse 20] représentées et assistées de Me Véronique Ducloy
Source officielleChambre 3-3
671740616a24f8a713323b20
21 octobre 2024
21 octobre 2024
de la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier.
Source officielleChambre Sociale
61635153a2ead9ed860b6f5b
4 mars 2011
4 mars 2011
départage de VESOUL en date du 18 mars 2008 Code affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution [M] [R] C/ SAS THEVENIN ET DUCROT
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c83
18 février 1999
18 février 1999
d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt : Monsieur BESSE, Président Madame DUCLOS
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d08b
18 février 2009
18 février 2009
GOODYEAR DUNLOP TIRES FRANCE C/ Fédération NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES CGT ...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6799c93bd742d0b11d26bde9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
avocat constitué La Mutuelle des Architectes Français (MAF) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 12] [Localité 10] représentée par Me Véronique Ducloy
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603504a827f65c31c9856f1a
1 juillet 2016
1 juillet 2016
[P] [Q] [S] (délégué syndical ouvrier) INTIMEE SA CHANEE DUCROQ DESCHEMAKER [Adresse 2] représentée par Me Clément RAINGEARD, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C 31 PARTIE INTERVENANTE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa53ac601f08318991655
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Monsieur [U] [F] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 7] Madame [O] [L] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 3] [Adresse 6] [Localité 3] représentés par Me Véronique Ducloy
Source officielle2 e chambre civile
63d379e2d1bc2605de4b483e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par conclusions d'incident du 4 juillet 2022, la société Levêque-Ducrot, d'une part, et la société Natura Rénovation et M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603778041639a853cdee1ae8
18 mars 2015
18 mars 2015
BIERNACKI, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉS Monsieur [E] [O] né le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 3] (62) demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représenté et assistée de Maître Véronique DUCLOY
Source officielle1re chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
LEVEQUE-DUCROT Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879cd
24 novembre 2005
24 novembre 2005
DUFLOT ANTOINE VACHE C/ S.A.R.L. GL USINNAGE MARCEL LENNE Bou.
Source officiellePage 3 sur 60
DUCLOYER, Solal
24/10/2025
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DUCLOYER, Marc
21/12/2023
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Ducloyer, Nicolas
20/12/2022
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SCM BESNIER-CHEVE-DUCLOYER-LALLEMANT-LETORT
26/10/2022
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SCM BESNIER-CHEVE-DUCLOYER-LALLEMANT-LETORT, société en liquidation
22/09/2022
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