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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162fdf53ebbdffcbea6aa65
5 avril 2012
5 avril 2012
Par déclaration de la SCP DUHAMEL AGRINIER, avocats, en date du 17 novembre 2011, M.[C] [S] et Mme [I] [W] épouse [S] ont formé un contredit contre cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ee
26 février 2010
26 février 2010
Estienne X... ... ... 97224 DUCOS représenté par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEES : Madame Viviane Z... ... 97224 DUCOS représentée par Me Claudette DUHAMEL
Source officielleChambre 3-3
68f3229c48e010cf6a8cd5cb
17 octobre 2025
17 octobre 2025
LYONNAISE DE BANQUE Représentant : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimés la SELARL [X] [H] ET ASSOCIÉS [Adresse 1] [Localité 4]
Source officielleChambre 1-7
626b806ed1fb03057d9a4e41
28 avril 2022
28 avril 2022
2022 N° 2022/ 161 Rôle N° RG 20/00562 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFNYL SA SOCIETE GENERALE C/ [U] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DUHAMEL
Source officielleChambre 3-3
6970ef56cdc6046d472072b8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentant : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise
Source officielle15e Chambre A
61609a5a54c6ec55cf71021a
27 juin 2014
27 juin 2014
SAS CEPIA C/ SARL XENA INVESTMENTS SA ABN AMRO BANK SCI BRIGITTE BENE Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Robert BUVAT Me Bertrand DUHAMEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff32
25 mai 2012
25 mai 2012
, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Serge Marcelle X... ... 91100 CORBEIL ESSONNES représentée par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Nicola Sophie Z.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02053_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
sa situation, compte tenu du fait que l'adresse de domiciliation est erronée et en raison de l'incompatibilité des modalités de présentation à l'autorité de police avec sa scolarité au lycée Maurice Duhamel
Source officielleChambre 3-3
6780c0171c81fecf5743d937
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CREDIT LYONNAIS dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle8e Chambre C
6035796361c7729eecec00a2
21 avril 2016
21 avril 2016
2016 N° 2016/ 252 Rôle N° 13/23262 [C] [N] [R] [T] épouse [N] SOCIETE CIVILE SOFIGUIDE C/ SA SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à :SIMONI DUHAMEL
Source officielle15e Chambre A
60327ac2070494aeb1c1b9f9
25 janvier 2018
25 janvier 2018
FOND DU 25 JANVIER 2018 N°2017/56 Rôle N° 17/17243 SA SOCIETE GENERALE C/ SCI LE DEPART Grosse délivrée le : à : Me Bertrand DUHAMEL
Source officielleChambre 2-4
6710aa36be64d7e510244e3a
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Le condamner en tous les dépens, distraits au profit de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocats aux offres de droit. La procédure a été clôturée le 03 juillet 2024.
Source officielle11e Chambre A
61609204db7ff645d8566468
25 mars 2014
25 mars 2014
DU 25 MARS 2014 N°2014/ 175 Rôle N° 12/06968 [F] [P] [R] [P] C/ SA STERMA Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE SCP DUHAMEL
Source officielleChambre civile 1-5
6708c062445a086e2bcee17b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Asperti-Duhamel et la s.c.p.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a50c
16 novembre 2006
16 novembre 2006
DUHAMEL du barreau de BOULOGNE-SUR-MER Madame Virginie B... épouse X...
Source officielleChambre civile 1-5
65b36eb78c0355000835f7eb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
l'ensemble des éléments composant la Mercedes 300SL Aluminium immatriculée [Immatriculation 8] se trouvant dans ses locaux, - dire que, conformément aux termes de l'ordonnance, la selarl Asperti-Duhamel
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Wilhem X... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Georges-emmanuel GERMANY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Yvert Y... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Claudette DUHAMEL
Source officielleChambre 1-7
65b3598f1d7564000872dafb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CAP MIROIRS, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Société LES SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S, demeurant [Adresse 7]
Source officielleChambre 1-9
5fd94aabc81c923281017cc8
5 mars 2020
5 mars 2020
205 Rôle N° RG 19/01735 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDWTJ SA SOCIETE GENERALE C/ [M] [I] [O] [W] [M] [O] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUHAMEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
678f382706f4e91c5f36c3e2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
INETUM SOFTWARE FRANCE, représentée par Me Léa DUHAMEL, avocat au barreau de PARIS, toque : T07 - N° du dossier 20.02525 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° /2025, 2 pages) Nous, Christine
Source officiellePage 3 sur 55