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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9b6
23 octobre 2008
23 octobre 2008
représentée par la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués à la Cour Madame Emmanuelle D... épouse E...
Source officielle3ème chambre A
67ff39cf303a1b38839f7d7f
15 avril 2025
15 avril 2025
SOLUTION ROUSSILLON Représentant : Me Julien MALLON de la SCP BONIFACE-HORDOT-FUMAT-MALLON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE APPELANT M.
Source officielle4e chambre
633bccff9be1eb3e2e926d04
3 octobre 2022
3 octobre 2022
ordonnance de référé en date du 23 mai 2012, un expert a été désigné avec une mission habituelle en matière de référé préventif ; lors des travaux de fondations, des fissures sont apparues sur les maisons
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NUSE S.A.R.L. DLc/S.A
677f67b28c38f76f783033c1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAISON FMF [Localité 8] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 octobre
Source officielle4e chambre
62833c5a5a52a8057d991973
16 mai 2022
16 mai 2022
MAISONS BARBEY MAILLARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Mme MASSONARRÊT du : 05 OCTOBRE 2006No :No RG : 05/01394DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 01 Avril 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Emmanuel X
Source officielle2ème Chambre
65b361d31d7564000872de94
23 janvier 2024
23 janvier 2024
individuelle avec fourniture de plan en date du 18 septembre 2015, Mme [O] [U] a confié à la société Maison Kôme la réalisation d'une maison à [Localité 10], pour un pris de 114 492 euros TTC.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df77a0d41e0057d43e238
12 mai 2022
12 mai 2022
Dans sa note du 6 novembre 2020, l'expert judiciaire indique : « Le chantier est à l'abandon, arrêté au niveau du gros 'uvre maçonnerie sans aucune finition.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aea
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Une ordonnance de référé du 23 septembre 2010 a désigné un expert au contradictoire du maître d'¿ uvre et du maçon. L'expert, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b9502b828318c4e5c6
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elle a été déclarée commune à d'autres propriétaires de maisons par ordonnance de référé du 9 mars 2023.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379f8d1bc2605de4b48fb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DE DESISTEMENT TOTAL du 26 Janvier 2023 Minute n° 23/123 Juge des contentieux de la protection de [Localité 4] du 07 Juillet 2022 N° RG 22/03891 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UOAW Nous, Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
Toulon, lequel l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Laurent Y
6253ca5cbd3db21cbdd8ad11
31 janvier 2008
31 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2008 CC No 2008/72 Rôle No 06/20367 Emmanuel X... C/ Laurent Y...
Source officielleChambre 2 A
69fd7e42cdc6046d470447ec
7 mai 2026
7 mai 2026
FAITS ET PROCÉDURE Le 7 décembre 2018, M. et Mme [B] [P] ont conclu avec la société Construction traditionnelle maison individuelle un contrat de construction de maison individuelle ; l'ouvrage a
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e295
22 juin 2011
22 juin 2011
Emmanuel X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9021a
4 février 2013
4 février 2013
Emmanuel X... ; Entendus M. Emmanuel X..., Me Romain BOULET assistant M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6622096f9ce1420008389857
18 avril 2024
18 avril 2024
représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Farid Belkebir, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 23 janvier 2024 tenue par Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4f
26 février 2003
26 février 2003
LAFFITTE étaient amenés à intervenir en raison de la présence d'un individu vu en train de fracturer un horodateur situé rue Masson.
Source officielle3e chambre civile
6789f70039ae1759ccf60632
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[P] [T] a signé un devis de construction de maison individuelle avec la société AS Maçonnerie le 1 décembre 2015.
Source officielle19e chambre
60338b09e7c07d3e23452098
24 mai 2017
24 mai 2017
Lors de votre embauche, vous avez déclaré représenter les maisons ci-après limitativement énumérées : A GUYON, BLANCK, BESSERAT DE BELLEFON, BRUMONT, BILLECART SALMON, GITTON, MASSON BLONDELET, BALDES,
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f44e
21 février 2012
21 février 2012
de MACON Monsieur Grégory Y...
Source officiellePage 3 sur 131