Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2023, la société MSE La Sablière, représentée par Me Enckell, demande à la cour : 1°) d’annuler l’arrêté du 4 janvier 2023 par lequel

de services, pour une activité "d'animateur de secteur", avec la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) EV MMC France, qui a développé une activité d'agent immobilier sous l'enseigne "Engel

Une vingtaine d'heures après les faits Stéphanie ENSEL, adulte placée sous tutelle, s'accusait de ce vol, commis en compagnie de Bruno B..., qu'elle ne connaissait que depuis cinq jours environ.

Anne Engel-Lombet, avocat, en application de l'article 699 du code de procédure civile. La clôture a été prononcée le 8 octobre 2025. M.

ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Monsieur [Z] [S] né le 27 Janvier 1974 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Karine ENGEL

WATRUARA BONE à lui payer les sommes versées en exécution de l'arrêt censuré par la Cour de Cassation, soit 910.000 FCFP, outre 29.682 FCFP au titre de l'état de frais de Maître AGUILA. * * * La société ENDEL

Par un mémoire, enregistré le 6 février 2023, la société Engie Green Champ Ricous, représentée par Me Enckell, soutient que le dossier de demande de dérogation " espèces protégées " a été déposé.

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 janvier 2024, la commune du Barcarès, représentée par Me Enckell, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat la somme de 4 000

B, représenté par Me Engel, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2000440 du 5 janvier 2022 du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) d'annuler l'arrêté de la présidente du conseil

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2022, la commune du Barcarès, représentée par Me Enckell, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'Etat une somme de 3

Le 27.12.2000 Monsieur Y... a adressé à Me ENGEL bâtonnier au Barreau de Périgueux, un courrier par lequel il se plaignait de l'attitude de Monsieur X... et lui demandait d'intervenir auprès de son confrère

SUR QUOI, * Sur le moyen tiré de la notion de menace à l'ordre public': La Cour confirme que le droit de l'union européenne s'impose aux Etats membres et ce depuis l'arrêt [V] [E] c/ ENEL

Par des mémoires enregistrés les 8 juillet et 11 octobre 2022, la société MSE La Tombelle, représentée par Me Enckell, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 5 000 euros soit solidairement

Défendeurs et INTIMES : Monsieur François Y... ... 67500 HAGUENAU Madame Elisabeth Z... épouse Y... ... 67500 HAGUENAU Représentés par Me Anne CROVISIER, avocat à la Cour Plaidant : Me ENGEL

représentés par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour, et assistés de Me Patrick ENGEL, avocat au barreau de PERIGUEUX Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 février 2026, la commune du Barcarès, représentée par Me Enckell, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à son renvoi devant le

Par un mémoire enregistré le 7 avril 2023, la société MSE La Haute Borne, représentée par Me Enckell, informe la cour qu'elle et sa société-mère ont relancé sans succès l'administration pour obtenir l'intervention

Par des mémoires en défense enregistrés les 29 novembre 2019, 20 octobre 2020, 30 novembre 2020 et 5 février 2021, la société Engie Green Doussay, représentée par Me Enckell, conclut, à titre principal

poursuivi son activité faute de règlement des factures de ses propres prestations comptables ; 1.3. sur les dettes sociales : la société s'est retrouvée en difficulté financière du fait de la société Endel

Le 19 juin 2005, l'économiseur n°1 de la ligne d'incinération n° 2 a connu une fuite qui a été réparée par la société ENDEL sur commande de la société CYDEL.