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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60333093305a45a19dd82726
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Mme [A] après le cambriolage pour rechercher les causes du « dysfonctionnement » allégué du système de télésurveillance mais que le technicien a noté qu'il n'avait pas été mis en mesure de récupérer l'EEPROM
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa6d
4 septembre 2007
4 septembre 2007
L'Eperon 97435 ST GILLES LES HAUTS Représentant : Me Marie Catherine GUIGNARD (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Louis X... ... ... 97435 SAINT-GILLLES-LES-HAUTS Représentant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6273692ba58162057dac65e2
4 mai 2022
4 mai 2022
a- au soutien du manquement relatif à l'absence de remise de tickets de caisse de courses réalisées pendant son intervention, ainsi qu'au ticket d'achat de l'imprimante Epson achetée à la demande de Mme
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01096_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
de 150 mètres linaires tandis que la digue nord est composée, à partir de son musoir, d'une digue courante et d'une digue protégée, d'une longueur totale de 240 mètres linéaires, prolongées par un éperon
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
61f1aecc69e12e2cc6fce81a
17 janvier 2022
17 janvier 2022
En outre, il est constant qu'[A] [D] était muni d'une cravache et d'éperons.
Source officielle1re chambre 1re section
6358ce09c40aa805a7864ddf
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DE LA COURONNE DES PRÉS à EPONE C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b698
22 février 2007
22 février 2007
solde débiteur et que le 1er février 2005, jour de l'ouverture de la procédure de redressement, l'établissement de crédit a inscrit au crédit du compte le produit de deux virements émanant de tiers (FC Eprom
Source officielleContestations Honoraires
62d649abaa6a2f06030d27fa
18 juillet 2022
18 juillet 2022
[O] [T], agissant en la eprsonne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c44
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Monsieur Yves-Marie X... ... 72800 LUCHE PRINGE représenté par Maître Laurence PAPIN-ROUJAS, avocat au barreau du MANS INTIMEES : La Société d'Exploitation LE MAINE LIBRE 28 place de l'Eperon
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00864_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
somme de 321 738,58 TTC, compte tenu du fait que la Société IDEM'S n'est plus présente en cause d'appel, dont 6 691, 28 euros TTC pour la société Marraud Architecture, anciennement Architectes de l'Éperon
Source officielle4eme Chambre Section 1
662c9503b787c4000862f75d
26 avril 2024
26 avril 2024
CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL [3] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 26/4/24 à Me CHASSON, Me EPRON REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle3e Chambre A
6162be8999b588421c5e37e9
31 janvier 2013
31 janvier 2013
IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Patrice CIPRE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sylvie CASTEL, avocat au barreau de NICE INTIMEES SCI RDRE prise en la eprsonne
Source officielle4e chambre
62c3d47193e17a637920587c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Boubacar BARRY, FAITS ET PROCÉDURE La société [7] a fait édifier sur le terrain dont elle était propriétaire à Épône
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b1
5 décembre 2000
5 décembre 2000
AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 22 mars 1999 INTIMEE : SA EMAPLAST ZA de l'Epronnière BP 4 53260 PARNE SUR ROC Convoquée, Représentée par Maître PHAM, avocat au barreau de RENNES.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9dad3cdc6046d47d9217b
10 avril 2026
10 avril 2026
de parfumerie et parfums ; cosmétiques ; Arçons de selles ; sellerie, cravaches et vêtements pour animaux ; articles de sellerie ; attaches de selles ; harnachements ; brides [harnais] ; courroies d'éperons
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01852_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ce monument national, propriété de l’Etat, est situé sur un éperon rocheux d’environ 60 mètres et offre ainsi de magnifiques panoramas sur les alentours, que ce soit depuis l’extérieur de ses remparts
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02025_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
pays de destination, a fait l'objet d'un envoi le même jour par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à l'adresse communiquée à l'administration par l'intéressé, 3 rue Charles de Gaulle à Epône
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8521f
20 mars 2001
20 mars 2001
REDEVANCE DE L'AUDIOVISUEL 2021 X 35046 RENNES CEDEX FINAREF BP4O 59202 TOURCOING CEDEX ASSEDIC MAINE ET LOIRE 47 boulevard Winston Churchill 72055 LE MANS CEDEX LE CABINET LE SYNDIC 16 place de 1'Eperon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01052_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Il ressort notamment de l'étude paysagère que la qualité de ce site réside dans la complémentarité entre l'environnement naturel préservé, notamment l'éperon rocheux découpé par le site du ruisseau Bel
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f474ef9f00086f6758
5 avril 2024
5 avril 2024
CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL [6] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 5/4/24 à Me RAYNAUD LAUZERAL, Me EPRON REPUBLIQUE
Source officiellePage 3 sur 8