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23 317 résultats pour « Eveno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20214815

Appel

14 octobre 2021

14 octobre 2021

le plus reculé dans le passé jusqu’à l’événement le plus récent.

Résumé IA — à vérifier

Page 3 sur 1166

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Annonces BODACC855 résultats

Journal officiel
Radiations

EVENO, Laureen, EVENO

SIREN 910371475Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

17/07/2026

Voir →

Créations

Yokoyama, Airi, Eveno

SIREN 107160186Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/07/2026

Voir →

Radiations

EVENO, Laureen, EVENO

SIREN 910371475Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

16/07/2026

Voir →

Radiations

CHAUVIN, Marguerite, EVENOU

SIREN 304656382Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EVENO ISOLATION

SIREN 399977255Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

09/07/2026

Voir →

CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd93628b4250d188eedb6d4

Appel

13 mai 2020

13 mai 2020

Par courriel du 4 mars, nous vous avons indiqué que vos congés ne pouvaient être acceptés que jusqu'au vendredi 6 mars 2015, afin de vous permettre d'assister à un évènement personnel dont vous nous aviez

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60362f2d601ac491900bbe3e

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

Par lettre du 10 février 2011, la société Tanguy de Latour Evénements dont le nom commercial est « Tanguy de Latour Evénements / 100% Evénementiel » qui exerce des activités d'organisation d'événements

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63c79bb2da31367c908eb799

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

PALM EVENTS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

642d14e3cb8fa004f57da377

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Y ajoutant, - CONDAMNER la société ACE EVENT à payer à la société F.Y.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60354843c79af371ae9af974

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

, société de communication, de promotion et d'organisation d'événements, a assuré depuis 2008, l'organisation de multiples événements pour la société Audionova.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164614

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

par courrier enregistré à son secrétariat le 31 août 2016, à la suite du refus opposé par le président de Paris Région Entreprises à sa demande de communication des documents suivants concernant l'événement

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164261

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

courrier enregistré à son secrétariat le 31 août 2016, à la suite du refus opposé par le délégué général de Systematic Paris-Région à sa demande de communication des documents suivants concernant l'événement

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA03551_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

La société Prelude Events Architects SL, dont le siège social est situé en Espagne, exerce notamment une activité d'organisation de tourisme d'affaires et d'évènements professionnels pouvant se tenir dans

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01181_20221003

Admin. Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Par ailleurs, la demande de l'association n'avait pas pour objet de régler les conséquences financières de l'annulation de l'évènement évoqué plus haut.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163842

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

du 15 septembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, aux élus de l'opposition, des pièces comptables, autres que les budgets et les comptes, de l'association Pamiers Évènements

Source officielle
CA

Avis

CADA:20152182

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de consultation de l'enquête administrative menée par l'inspection technique zonale des CRS sud-ouest de Bordeaux à la suite d'événements

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6438f248a942a604f5e93419

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

de sa demande en paiement de la somme de 26 115,90 euros, - débouté la SAS Beauté Diffusion Events de sa demande de dommages et intérêts, - condamné la SAS Beauté Diffusion Events à supporter les entiers

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fca68bfb8a0a05279c19541

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

En application de ce texte, l'autorité de la chose jugée ne peut être opposée lorsque des événements postérieurs sont venus modifier la situation antérieurement reconnue en justice. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea1bcdc6046d4788005f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il est constant que l'accident du travail se définit comme un événement ou une série d'événements survenus à des dates certaines par le fait ou à l'occasion du travail, dont il est résulté une lésion,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce0

Appel

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Il y a eu en conséquence obligation de réorienter l'événement alors que Sport Events a engagé 800 000 F. depuis le début de l'organisation sur huit mois de prospection sans aucun résultat.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316fdcdc6046d47a7d99a

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Qui plus est, la pandémie n'est pas prévue comme cause d'impossibilité matérielle d'accès et ne constitue pas un événement naturel, qui s'entend d'un événement climatique.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195731

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de la copie d'une fiche de signalement OSIRIS dans son intégralité avec le rapport du cadre relative à un évènement

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69f449b4cdc6046d472f0f9d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

créer dans l'esprit des internautes, - ordonné à la société Adonis Hôtels et Résidences la suppression, sur le site www.adonis-le-castellet.com de toute référence au Circuit du [Localité 1] et aux événements

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fe203a78dfeb80b38f77ea8

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

La société Elpe Events exerce une activité de prestations de services notamment pour des événements et manifestations.

Source officielle