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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
67908cce1b5a79f7327054dc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Michel TALLENT de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocat au barreau de Lyon, substitué par Me Quentin
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 07 JUILLET 2022 à Me Quentin ROUSSEL la SELARL ACTANCE -LD- ARRÊT du : 07 JUILLET 2022
Source officielleChambre Sociale
65b8a1adca0c5f000839910b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 18 JANVIER 2024 à la SCP MERLE-PION-ROUGELIN Me Quentin ROUSSEL LD ARRÊT du : 18 JANVIER
Source officielleChambre Civile
6566e3e418106f8318ba9ff5
26 juillet 2023
26 juillet 2023
GREFFIER : Madame Fanny MILAN, Greffier placé, présente lors des débats et Jessika, Greffier placé, présente lors du prononcé.
Source officielleChambre Commerciale
65ab74ae36bfc00008d68d55
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 16 NOVEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c6d
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre des Etrangers
651d033cfe8d588318c1b000
3 octobre 2023
3 octobre 2023
chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Fanny
Source officielleChambre commerciale
63c79b8bda31367c908eb6a5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
2020003358 APPELANTE : S.A.S [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Fanny
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e5fc25a97f0381f55a9
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Sur les frais et dépens personnels de la procédure du syndic FAY et Cie Les appelants reprochent au syndicat des copropriétaires d'avoir inclus dans les comptes les frais de procédure du syndic FAY
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef4
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c0c
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d40823e6dd0f8bf814c
21 avril 2023
21 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Natacha PINOY, Conseillère Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035bc9db011aa2420208c04
8 mars 2016
8 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d9b
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163724a1cf28a447224dfb1
22 janvier 2010
22 janvier 2010
barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SOCIÉTÉ MGS PROMOTION [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel SYNAVE, avocat au barreau de VERSAILLES substitué par Maître Fanny
Source officielleChambre Sociale
669b530ba3418ee2ae72d18e
19 juillet 2024
19 juillet 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 19 juillet 2024 à Me Quentin ROUSSEL la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES FC
Source officielleChambre Commerciale
6883112a4d9076bf079c22c5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, ont rendu compte à
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947f9
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94852
9 janvier 2020
9 janvier 2020
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 07 NOVEMBRE 2019, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, et Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
6431068e28558704f52e6ae4
6 avril 2023
6 avril 2023
CLÔTURE du : 05 Janvier 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 09 FEVRIER 2023, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officiellePage 3 sur 7