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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a411
5 octobre 2007
5 octobre 2007
de 50 euros à ce titre ; 4o) caillebotis Considérant que l'expert a relevé que les caillebotis d'un mètre de long fabriqués par la société GALVELPOR devaient reposer " sur poutres béton avec feuillures
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01212_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
fourniture et de pose de cloisonnement et de doublage, concernant les passages de clapets coupe-feu en traversée de cloisons, certains chevêtres de reprise de gaine étaient constitués de simples feuillards
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
de l’instruction, en particulier du rapport d’expertise, que l’entrée vitrée de la salle de boxe est affectée d’un défaut d’étanchéité, dû à l’obstruction des drainages par des masticages, et des feuillures
Source officielle4ème Chambre
66863d0eb1dbbe3bae6003a4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 8] 4ème Chambre Civile Palais de Justice des Feuillants [Adresse 3] [Adresse 5] ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE ET DE DESSAISISSEMENT Ordonnance n° :
Source officielle2ème Chambre
65a784468121050008662eb6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
désignant liquidateur SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [Y] [D] [Adresse 7] [Adresse 1] [Localité 9] Défaillante PARQUET GENERAL Cour d'Appel de POITIERS - Palais de Justice des Feuillants
Source officielle2ème Chambre
660cf26a7c1ccb0008628ef9
2 avril 2024
2 avril 2024
de NANTES INTIMÉES : Madame [E] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Nicolas FEUILLATRE
Source officielle1re chambre civile
6438f249a942a604f5e93421
11 avril 2023
11 avril 2023
avait accompli divers travaux de maçonnerie, parmi lesquels la pose d'une poutre pour porter les planchers existants et la pose d'un seuil de porte en pierre de Bourgogne, comprenant la pose d'une feuillure
Source officielleRéférés Premier Président
68e89304f271a402af33b85c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
POITIERS, substitué par Me Adeline SABOURET, avocate au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : PARQUET GENERAL Cour d'Appel de POITIERS - Palais de Justice des Feuillants
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03637_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De même, les éoliennes projetées seraient, en dépit de la présence de feuillages, lesquels ne sont pas denses toute l'année, assez nettement visibles en arrière-plan de l'église Sainte-Madeleine à Varzay
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e143
11 juin 2010
11 juin 2010
Louis Y... était tué par armes à feu, son corps ayant été découvert le 06 avril 1991 sous un tas de branches et de feuillages à Rivière Lézarde. Le 12 mars 1996, sa veuve née X...
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851ac
30 mars 2000
30 mars 2000
pas leur cause directe dans les conditions de transport ou de manutentions mais en réalité dans une insuffisance de conditionnement, et plus particulièrement dans une résistance insuffisante des feuillards
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f2
10 septembre 2015
10 septembre 2015
l'Aurence-Centre Commercial de Corgnac-87100 LIMOGES représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES CONSEIL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, 8 rue des Feuillants
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecec
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Qu'il détient des parts sociales dans deux sociétés civiles immobilières (la SCI du Feuillage et la SCI Arc en Ciel) dont les bénéfice imposables se sont élevés respectivement à 8 442 € et à 12 901 € selon
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02874_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Elle a également demandé au tribunal administratif d'enjoindre à la commune d'élaguer les arbres dont le feuillage surplombe sa propriété et de procéder ensuite à leur abattage.
Source officielleChambre 1-5
679336c0cc9763289b7251ea
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la propriété, plusieurs arbres de haute futaie et non taillés sont implantés sur la parcelle mitoyenne AD n° [Cadastre 2], très à proximité de la limite séparative ; ' De nombreuses branches et feuillage
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae6
25 mars 2008
25 mars 2008
CONSTRUCTIONS MINERVOISES à payer à la SMABTP le montant des sommes que cette dernière sera condamnée à payer aux consorts Y... au titre des travaux de reprise des enduits de façade, des tableaux feuillures
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b119
31 mars 2008
31 mars 2008
De plus des arbres " tilleuls " se trouvent le long de cette voie, le feuillage cache à un piéton les caténaires alimentant en courant les tramways.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dbf
4 octobre 2006
4 octobre 2006
POIDS LOURDS SERVICES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 20 Route de Périgueux - 19600 LA FEUILLADE représentée par Maître Patrick LE BARAZER,
Source officielleChambre 3-3
6780c0171c81fecf5743d93b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
esthétique, les parcloses supérieurs sont non démontables et ne permettent pas de caler correctement les vitrages conformément aux prescriptions du DTU 39, que les cales métalliques disposées dans la feuillure
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93b
8 avril 2008
8 avril 2008
Monsieur X..., de la SCI Eldu, dont Monsieur X... était le représentant légal, de la société Biena et de la société Denenntzat (exploitante du centre commercial), dont celle de : planter des arbres à feuillage
Source officiellePage 3 sur 11