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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6e
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Suivant déclaration expédiée le 9 octobre 2012 par lettre recommandée au greffe de la cour d'appel de Metz, Francis X...a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef71
15 septembre 2011
15 septembre 2011
ARRÊT DU 15/ 09/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 07289 Ordonnance (No 10/ 01015) rendue le 21 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Francis
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf8
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 08/01619 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Janvier 2008 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 07/83238 APPELANT Monsieur Francis
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5e
13 février 2008
13 février 2008
C / Francis Y... CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA DORDOGNE S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9344d
20 juillet 2016
20 juillet 2016
RÉFÉRÉ du : 20 JUILLET 2016 ORDONNANCE No 54 / 2016 No RG : 16/01485 Monsieur Francis X... dit François-Nicolas Y... C/ Monsieur Jacques Z... Monsieur Jean Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae5
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Francis Y... et le véhicule appartenant à M. Frédéric X... et conduit par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f0
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Francis Z... et le véhicule appartenant à M. Frédéric X... et conduit par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cfa
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Francis Z...
Source officielle1re chambre 1re section
5fddd6cd7e17647af4f2e4f4
20 juillet 2018
20 juillet 2018
Sur les fautes commises par CMS Bureau Francis Lefebvre, - dire et juger que CMS Bureau Francis Lefebvre a commis des fautes dans le traitement du dossier de redressement fiscal que L'Atelier lui
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be86
30 mai 2008
30 mai 2008
Francis Y... ... 59100 ROUBAIX Présent et assisté de la SCP TEISSONNIERE & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) Substitué par Me LASOUDRIS Société ALSTOM POWER BOILERS 23-25 Avenue Morane Saulnier
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86384
3 juillet 2002
3 juillet 2002
Statuant à nouveau de ce chef, Dit que les sommes allouées à Francis X... ne sont pas productives d'intérêts au taux légal.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a9
2 juillet 2008
2 juillet 2008
ET : INTIME Monsieur Francis X... ... 80600 AUTHIEULE Représenté, concluant et plaidant par Me Stéphanie THUILLIER, avocat au barreau d'AMIENS.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
660cf2677c1ccb0008628e61
2 avril 2024
2 avril 2024
La société Pierre et Francis hôtel est dans ces conditions mal fondée à se prévaloir des conséquences manifestement excessives qu'aurait pour elle la mesure d'expulsion.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a241
24 janvier 2008
24 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2008 CC No 2008 / 45 Rôle No 07 / 03079 Francis X... C / Adeline, Joséphine Fanny Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89980
28 septembre 2007
28 septembre 2007
FRANCIS X... ... 59296 AVESNES LE SEC Représentant : Me Hélène AVELINE (avocat au barreau de PARIS) CPAMTS VALENCIENNES 63 Rue du Rempart BP 499 59321 VALENCIENNES CEDEX Représentant : Mr Z..
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b317
28 mai 2008
28 mai 2008
président, assistée de Gilles DUPONT, Greffier lors des débats, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 7 mars 2007 par Maître Isabelle DURUFLE, avocat de Monsieur Francis
Source officielle9e Chambre B
5fdd71b925e8551dfbbdabdb
13 septembre 2018
13 septembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 SEPTEMBRE 2018 N° 2018/ Rôle N° RG 15/20249 - N° Portalis DBVB-V-B67-5VKY Francis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d31c
18 novembre 2009
18 novembre 2009
Francis né le 23 novembre 1968 à VILLEGAILHENC (11), fils de X... Marcel et de Z... Yvonne, de nationalité française, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d6
28 mars 2008
28 mars 2008
Francis Z... ...
Source officielleChambre 2 A
6a192bc2cdc6046d4754935f
28 mai 2026
28 mai 2026
SCI DES ROMAINS, prise en la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 3] représenté par Me Laurence FRICK, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère
Source officiellePage 3 sur 216