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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844b
11 mai 2006
Monsieur Gérard Z... demeurant tous deux ... - 78360 MONTESSON représentés par Me Claire RICARD Avoué - N du dossier 250431 rep/assistant : Me Gilbert BONTEMPS (avocat au barreau de PARI )INTIMES******
6253cb91bd3db21cbdd8dd08
22 avril 2011
C/ Gilbert Maurice Y..., André Claude Y..., Christiane Y...
6253ca1dbd3db21cbdd8a195
7 décembre 2007
SOCIALE APPELANTS : Etablissements FLOREST pris en la personne de leur représentant légal pour ce domicilié au siège social 35 rue des Vosges 67430 DIEMERINGEN Comparants en la personne de Monsieur Gilbert
14e Chambre
6031f69e85079a2f198ef4bc
30 mai 2018
Gérard C..., Président, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : M.
6253c9d9bd3db21cbdd895c0
5 juin 2007
FB / BL Gilbert X... C / LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 8 rue du Transvaal à DIJON, pris en la personne de son syndic en exercice, la SA CABINET BACQUE Jeanne Y...
Chambre civile
659f965a3328fa00087a254e
10 janvier 2024
Après quoi, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller magistrat rapporteur, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 10 janvier 2024 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir
Pôle 4 - Chambre 1
5fdd35b4a0fcc29e956d341f
28 septembre 2018
Gérard X... et MmeChristiane Y..., devenue, depuis, épouse X...
4e Chambre B
61632b3681886c8c1bac975e
20 septembre 2011
La Cour était composée de : Monsieur Didier CHALUMEAU, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Valérie GERARD-MESCLE, Conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 4 - Chambre 8
6163a6141d97f2f687d91391
7 octobre 2010
[P] [O] ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Maître Gilbert MANCEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : A 627
6253cca4bd3db21cbdd90cbd
14 novembre 2013
A l'audience de plaidoirie du 26 Septembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers assistés
2ème chambre
DCA_22TL21206_20231228
28 décembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 14 octobre 2022, le centre hospitalier Gérard Marchant de Toulouse, représenté par la SARL Le Prado-Gilbert, conclut au rejet des conclusions de la requête de Mme
61632b3081886c8c1bac972e
27 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Valérie GERARD-MESCLE, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253c906bd3db21cbdd870b6
1 décembre 2004
Z... 44160 CROSSAC Me Michel LEDOUX, avocat AYANTS DROIT de Gilbert X... M.
6253c91cbd3db21cbdd87470
A... 44160 CROSSAC Me Michel LEDOUX, avocat AYANTS DROIT de Gilbert Y... M.
4e Chambre A
5fde9bb0f334c36f9cd9196f
28 juin 2018
Gérald E... Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Alain-David F...
6253c8edbd3db21cbdd86b3a
17 décembre 2003
HUDIS dont le siège social était à AUXERRE et qui avait pour gérant Gérard B, avait une activité de commerce de gros équipements et de fournitures pour l'industrie, le transport, le bâtiment et les
6253c9eabd3db21cbdd89927
28 septembre 2007
Y... ... 97450 ST LOUIS Représentant : la SELARL JAFFRE (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) MadameMarie Gilbert D... épouse Y... ... 97450 ST LOUIS Représentant : la SELARL JAFFRE (avocats
3e Chambre A
615e0e49c25a97f0381f546e
11 septembre 2014
assisté de Me Aline MEURISSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur [M] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joseph-Paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Gérard
6253cb7dbd3db21cbdd8da02
25 janvier 2011
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 25 JANVIER 2011 APPELANTS : Monsieur Jean-Stéphane Gilbert Bernard X...
6253cd50bd3db21cbdd92ea4
11 février 2016
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président et Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame
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