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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
65b0bbff8d0ccf000877e57d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Creuseur de carnet du 01/12/1991 au 31/05/1992 : ouvrier mineur qui creuse généralement au marteau piqueur, une rigole dans le daisne (le sol) de la galerie.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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18 octobre 2022
18 octobre 2022
tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux
Source officielleCour d'Appel
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17 décembre 2018
17 décembre 2018
novembre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Gaëlle Buseine, conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d100
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Elle a alors confié le transport aérien de la machine depuis l'aéroport LYON SAINT EXUPERY à jusqu'à SINGAPOUR à la société KLM DUTCH AIRLINES qui a établi une lettre de transport aérien (LTA).
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d506
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Signé par Madame BRETON, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* EXPOSE DU LITIGE Par contrat de mission portant
Source officielleChambre Sociale
6272180e228a02057de67384
2 mai 2022
2 mai 2022
MAULINE 4 Immeuble la Rotonde 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ Monsieur [V] [J] Hauts de Malendure
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2f02a12a235bae6dae
22 juillet 2024
22 juillet 2024
, rabasseneur- bowetteur galerie horizontale, chef de poste ' installateur taille.
Source officielleSociale A salle 2
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19 avril 2024
19 avril 2024
[H] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Carine URSINI-MAURIN, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376100974d25831845514f
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Dans les chantiers du traçage et dans les galeries et avec l'abattage du charbon avec les machines et le tir à la dynamite, plus les convoyeurs à bande et les blindés qui transportaient le charbon et de
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b457
29 avril 2008
29 avril 2008
, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 29 Avril 2008 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL, Greffier
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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13 octobre 2025
13 octobre 2025
Préposé fermeture vieux travaux du 01/10/1985 au 30/11/1986 : ouvrier mineur chargé de la confection des barrages qui doivent isoler les galeries déjà exploitées.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre Mme Anne-Gaël BLANC, Conseillère Mme Florence MARQUES, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Anne-Gaël BLANC
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le 5 août 2018 à 19h45, il a été victime d'un accident alors qu'il intervenait sous une machine, sa main étant alors prise en étau entre la chaîne du convoyeur de la machine sous laquelle il était allongé
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d5
8 février 2011
8 février 2011
par Maître Cyrillle BERTRAND (cabinet Viollebertrand), avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Maine et Loire (C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a051
13 décembre 2007
13 décembre 2007
HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame BOISSEL DOMBREVAL, Conseiller, rédacteur, Mme VALLANSAN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 08 Novembre 2007 GREFFIER : Mme LE GALL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76dd0369362bfa17aba
27 janvier 2025
27 janvier 2025
L'intéressé y précise avoir été exposé à l'amiante lorsqu'il effectuait les travaux au fond et utilisait les machines pneumatiques telles que les treuils, palans ayant des embrayages à base d'amiante ou
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67908b3f4143037ceabfc071
13 janvier 2025
13 janvier 2025
(galerie au charbon) équipé d'une machine d'abattage en traçage.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941a5
3 septembre 2018
3 septembre 2018
Cela se passait dans l'atelier, devant la machine de Samuel.
Source officielle2ème Chambre civile
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16 juillet 2025
16 juillet 2025
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af674db6c6260008b53028
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Bowetteur galeries horizontales du 01/06/1979 au 30/11/1981 : ouvrier mineur participant aux travaux de creusement d'une galerie au rocher (dans la pierre) , purgeage des terrains, foration, minage (consiste
Source officiellePage 3 sur 28