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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
660e430d0740db0008fa938b
3 avril 2024
3 avril 2024
GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00247 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEIZ
Source officielleRétention Administrative
660e430d0740db0008fa9395
3 avril 2024
3 avril 2024
GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00252 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEI7
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f9476d9e13277d6e3902
20 avril 2022
20 avril 2022
Outre des ressemblances visuelles évidentes, tenant à la forme rectangulaire, à la présence d'une protection en caoutchouc noir, d'une poignée en 'poële à frire' et de deux détecteurs Geiger-Müller en
Source officielleRétention Administrative
660b9fbbf83f5d0008a2f03e
1 avril 2024
1 avril 2024
Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Julie CHRISTOPHE, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00244 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEIL
Source officielleRétention Administrative
660e430d0740db0008fa9393
3 avril 2024
3 avril 2024
GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00251 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEI6
Source officielleChambre sociale
6708c01a445a086e2bcedc89
10 octobre 2024
10 octobre 2024
représentants des parties le 10 Octobre 2024 COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 10 OCTOBRE 2024 MINUTE N° N° RG 23/00106 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEIE
Source officielle20e chambre
650d319471dfcd8318201626
19 août 2023
19 août 2023
Santé publique) Copies délivrées le : 19.08.2023 à : MINISTERE PUBLIC Etablissement HOPITAL [7] [F] [T] Société ARS DES HAUTS DE SEINE Me Magali GERBE
Source officielleRétention Administrative
6614da4d28647600086a9109
8 avril 2024
8 avril 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 08 avril 2024 N° RG 24/00235 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEIB - Minute n°24/00257 Décision déférée à la Cour
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b7
4 avril 2023
4 avril 2023
Création d'une gerbe d'étincelles réglable en hauteur jusqu'à 4,5 m ; création d'une particule d'étincelles non dangereuse à partir d'un sachet de poudre !
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6704cb752f5f3246ff381584
7 octobre 2024
7 octobre 2024
LA GERBE DE BLE, représentée par Me Larbi MOUTAWAKEL, avocat au barreau de PARIS Intimée : S.A.S.
Source officielle21e chambre
62c7cb60cb8dca058e3e80d3
7 juillet 2022
7 juillet 2022
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 19/00168 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL CABINET GERBER
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e4
1 juillet 2008
1 juillet 2008
l'avait déjà dit lors de l'entretien préalable, il n'a fait que suivre la directive donnée par son supérieur hiérarchique, Monsieur Z..., chef d'équipe, et l'ordre que Monsieur A... lui a donné de gerber
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02898_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
procédures fiscales a été méconnu dès lors que l'administration ne leur a pas communiqué les renseignements et les documents obtenus auprès des autorités fiscales espagnoles et de la société OG Beverages GEIE
Source officielleChambre Commerciale
688c4bc8119f12788f059d6f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
COUR D'APPEL de [Localité 2] TROISIEME CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE le 10 octobre 2024 Ordonnance n° 448 RG N° : N° RG 24/00499 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GE2B Jugement Au fond, origine Tribunal
Source officielle17e chambre
653a071fd0451e8318d0ecf1
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Représentant : Me Coralie LEMAITRE-PRUNAC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 666 Association DOMICIL [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Marie-christine GERBER
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b47088cafc520068c15c3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Statuant à nouveau : De juger que la SELARL Arquebuse Notaires Associés, anciennement dénommée SCP Landes [O] [W] Geiss Carlier, n'a commis aucune faute.
Source officielle1ère chambre
680b1a512364a383b7747494
24 avril 2025
24 avril 2025
D'APPEL DE NIMES 19 décembre 2024 RG :24/01409 [L] C/ [W] [C] SA BPCE ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Cécile Capian Me Marc Geiger
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924e7
4 juin 2015
4 juin 2015
RG no 12/13385 APPELANTE SARL LE CLOS DES BLANCS CHAMPS, SARL Représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège, no Siret : 500 487 467 ayant son siège au 8, impasse de la Gerbe
Source officielleRétention Administrative
660b9fbbf83f5d0008a2f040
1 avril 2024
1 avril 2024
Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Julie CHRISTOPHE, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00243 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEIK
Source officielleRétention Administrative
660e430d0740db0008fa9391
3 avril 2024
3 avril 2024
GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00250 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEI5
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