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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00752_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Geffray, - et les observations de Me Perrot, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00419_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Poirrier-Jouan, représentant M. et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01440_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03789_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02441_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Après la vérification de comptabilité de la SARL Cohesion Risk Assessment, dont M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02907_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Joalland, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01346_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 29 avril 2013, la SCI Les Roses créée le 7 mars 2013, dont 98 % des parts sont détenues par M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01904_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Geffray, - et les observations de Me Chamkhi, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02011_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01063_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. La demande d'asile de M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01072_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

3e chambre civile

631addddf575634f1371ec86

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

hoc [Adresse 8] [Adresse 17] [Localité 6] Assigné le 28 juillet 2017 à étude Maître André [B] Administrateur de l'EURL PLOMBERIE FRONTERA [Adresse 10] [Localité 6] SARL REISER FREDERIC GEOFFREY

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6667e88df63d990008817ec1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

à payer à Mr [Y] [R] la somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la SARL Etablissements Geoffroy aux entiers dépens, dont le recouvrement

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00740_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu , rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01189_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931bd

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

X... dont celui-ci ne peut se prévaloir.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00563_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02822_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Geffray, - et les observations de Me Chaumette, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

15e Chambre A

60325976fc98a68ebed34f0e

Appel

22 février 2018

22 février 2018

A titre subsidiaire : - Confirmer l'ordonnance dont appel en ce qu'e1le a rejeté la vente de gré à gré.

Source officielle

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