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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d740
16 février 2011
16 février 2011
après que la cause a été appelée en audience publique du quinze Février deux mille onze dans l'affaire opposant : Société SOPRA GROUP, représentée par Mr Y... en qualité de Directeur ZAE Les Glaisins
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dcff
27 avril 2011
27 avril 2011
LE VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SOPRA GROUP, représentée par Mr Y... en qualité de Directeur ZAE Les Glaisins
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906bb
16 mai 2013
16 mai 2013
de nationalité Française née le 16 Juillet 1942 à GLANDON (87), demeurant ...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01753_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
22 novembre 2021 par lequel le président de Brest métropole a délivré à la société Bouygues Immobilier un permis de construire une résidence de services pour séniors sur un terrain situé 31 rue de Glasgow
Source officielleCour d'Appel
ébouté la BNC de l'intégralité de ses demandesc/M. X
6253caffbd3db21cbdd8c9ef
3 juillet 2008
3 juillet 2008
X... soutient que son ancienne profession de gérant de station-service et sa qualité de gérant de IMGEDIS n'en faisait pas un averti de la chose financière ni de la fabrication de glaçons et qu'il doit
Source officielleCh. Sociale -Section B
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10 avril 2025
10 avril 2025
N° Portalis DBVM-V-B7H-LVXS N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Ivan CALLARI Me Marion GLASSON
Source officielle2ème chambre
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1 avril 2025
1 avril 2025
BENOIT ET ASSOCIES Confirmation Grosse délivrée le à Me Frédéric DOUCHEZ Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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23 mai 2012
23 mai 2012
dans un verre de Ricard, l'affiche litigieuse ne met pas en évidence trois glaçons, aucun élément ne permettant par ailleurs de dire que le ricard ne peut être, objectivement ou idéalement, consommé qu'avec
Source officielleCour d'Appel
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20 mars 2012
20 mars 2012
/ 00251 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce d'Annecy en date du 11 Janvier 2011, RG 09J113 Appelant Le CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, dont le siège social est situé PAE Les Glaisins
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa2991a34ad10008581ba9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
vigne ; - ordinateur portable avec une imprimante et une caméra ; - panneau mural représentant des tonneaux ; - machine à café deux groupes Cimbali ; - un moulin à café ; - support machines à glaçons
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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11 mai 2022
11 mai 2022
Il résulte de la lecture du dépôt de plainte effectué par Mme [D] le 28 octobre 2019 que la salariée reprochait à son directeur d'avoir 'joué au jeu des glaçons' consistant à lui glisser des glaçons dans
Source officielleChambre 3-1
662b43a5fe25450008314728
25 avril 2024
25 avril 2024
altérant pas le caractère distinctif pour les produits et services suivants en classes 11, 30 et 41, à savoir : « ; Appareils de réfrigération [i.e. les congélateurs] ; Glace à rafraîchir [i.e. les glaçons
Source officielleCour d'Appel
6253cb62bd3db21cbdd8d5d9
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-59132 GLAGEON représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe GILLARDIN, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02867_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
B et du représentant de la société Glasman et cie, employant M. B, autorisés exceptionnellement par le président à s'exprimer. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00555_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
B..., représentée par Me Glasson, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2105581 du 12 décembre 2023 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d’enjoindre au centre hospitalier Alpes-Isère
Source officielleChambre civile Section 1
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24 avril 2024
24 avril 2024
L'huissier a sélectionné deux types de paille, l'une émanant de la société Hdr et l'autre d'une autre société, et a fait plusieurs tests avec de l'eau tempérée, de l'eau froide avec des glaçons, et de
Source officielleChambre 1-3
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25 avril 2025
25 avril 2025
vérification de la part de l'assureur ; - le procès-verbal de constat de Maître [B], huissiers de justice, relevant que beaucoup de mobiliers sont calcinés dont sept réfrigérateurs, trois machines à glaçons
Source officielleChambre 1-6
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
à 14 qui avait ensuite chuté à 9 et que le score Glasgow supérieur à 13 correspondait à des traumatismes crâniens dit légers, qu'entre 9 et 13, il correspondait à des traumatismes modérés et que pour
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00224_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
du grade d'agent de maîtrise de France Telecom, désormais société Orange, et exerçait ses fonctions en qualité de conseillère clients professionnels multi-produits au centre d'appel du plateau des Glaisins
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88884
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Y... né le 23 Novembre 1944 à GLASGOW (ECOSSE) ... Madame Philippa Constance Z... épouse X...
Source officiellePage 3 sur 11