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1 719 résultats pour « Gour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6e2

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

. - Pascale GIROUD, Présidente Mme Odile BLUM, Conseiller Mme Marie-Hélène GUILGUET-PAUTHE, Conseiller qui en ont délibéré Greffière , lors des débats : Mme Marie-Claude GOUGE ARRET :

Source officielle

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CA

Chambre civile

6274bcbc2799a9057d5dd112

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

autres obligations du locataire et:ou tendant à faire prononcer la résikiation popur inexécution de ces obligations et ordonner l'expulsion Grosse délivrée Me GOUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d98

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

représenté par Me Martine GOUT de la SCP GOUT MARTINE-ERIC B...ET ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substitué par Me COUSIN, avocat ; Monsieur Cédric A...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bec208351cec65865a3

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Par ailleurs, suite à une fusion absorption, la société LPCR Goupe est venue aux droits de la société Les Campacrèches le 12 décembre 2019.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02363_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

Elle mentionne la volonté du conseil municipal de Padirac de coordonner le développement équilibré de l’urbanisation autour du site du gouffre et son avis favorable au projet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af5d

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

- LAFONTAINE- VALENTI, avocats Audience de plaidoiries du 07 Novembre 2007 RG : 2007 / 6024 Débats : En audience publique du 7 novembre 2007, tenue par Monsieur GOURD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

, trousses de toilette garnies, éponges, mosaïque en verre non pour la construction, tasses d'apprentissage pour enfants, boîtes à aliments, boîte à goûter, boîte à dîner, dessous-de-plat (ustensiles de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd9197f

Appel

24 juillet 2014

24 juillet 2014

CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD BAC A API 888, SA COFINOGA CHEZ LASER COFINOGA, DISPONIS CHEZ FRANFINANCE, FACET CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD-BAC A, GE MONEY BANK, MONABANQ CHEZ CONTENTIA, SCP GOUT-DIAS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65b4af347ef77d000880b4fd

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

La société Archikubik et son assureur la société LIC soutiennent que l'absence de goutte d'eau est un manquement aux règles de l'art donc imputable à la société Accematic, et que, la goutte d'eau étant

Source officielle
CA

Service des Référés

69fd7bc3cdc6046d47040dbe

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Les sociétés AK Goupe et AK Construction ont été placées en liquidation judiciaire par le tribunal de commerce de Romans sur Isère le 12 avril 2022, la Selarl SBCMJ représentée par Me [J] étant désignée

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CA

Chambre sociale-2ème sect

66878cf005d6f7f678d492bc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[N] [Z], défenseur syndical régulièrement muni d'un pouvoir de représentation INTIME SARL AMOUR DU GOUT prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cc005d6f7f678d4904a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GOUT PAR NATURE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 08 Septembre 2022, RG F 21/00039 APPELANTE : Madame [Z] [D] [Adresse

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01740_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Le 4 décembre 2009, la Société Nouvelle des Gravières de Gouts (SNGG), qui exploite depuis 1995 une installation de traitement des matériaux sur la commune de Gouts au lieu-dit " l'Amaniou ", a déposé

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CA

Rétention Administrative

68e5f1abc9f36f05b443184f

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

CHOJNACKI, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah PETIT, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01057 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOKR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910bc

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Gour, géomètre-expert, en 1969 à la demande de Messieurs Y...et E..., que des cornières délimitant leurs parcelles ont été posées et que M. E...a, par une lettre adressée à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fce

Appel

5 février 2015

5 février 2015

CM/ MCM DEMANDE RELATIVE A UNE SERVITUDE Grosse délivrée à Me GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 05 FEVRIER 2015 --- = = = oOo = = =---

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f51

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE Madame Marie-Bernadette X... épouse A..., de nationalité Française, née le 28 Juin 1950 à TULLE (19000), demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616301524c6681071edf67eb

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

[Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 12] COMMUNAUTE ISLAMIQUE DU MILLI GORUS DE FRANCE, prise en la personne de ses représentants légaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a5

Appel

14 février 2013

14 février 2013

PLP-iB possession d'immeuble Grosse délivrée à la SCP GOUT-DIAS, avocats Le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6902ff1d1e4ff47a82fa33af

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sylvie AHLOUCHE, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01147 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOUP

Source officielle