- CONSTATER que BZ GRAINS a accepté la compétence de la CAIP.

GRAIN D'ARTISTE C/ S.A.S.U. GROUPEMENT DISTRIBUTION ALIMENTAIRE G.D.A. ...

Greffier lors des débats : Stephan GENTILIN Mme Sylvie Z..., gérante de la société GRAIN de FOLIE, se présente à l'audience. M.

La Graine Informatique, implantée à Beaucouzé, dont l'effectif compte 25 salariés, exerce une activité de prestations informatiques.

LES GRAINS D'AQUITAINE c/ S.C.E.A.

GRAINES ET MOISSONS ne puisse restituer les fonds. L'E.A.R.L.

La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.

La société Brasserie GRAIN d'ORGE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts non justifiés.

Appel de ce jugement était interjeté le 5 novembre 2012 par la SARL GRAINS DE FOLIE.

que la société Grains de Beauté est restée débitrice envers la société International Esthétique de la somme de 11 496, 77 euros au titre du matériel ; Condamner la société Grains de Beauté au paiement

Une seconde société, la SAS GRAINES 2 CAFE, est exploitée par le même gérant, Monsieur [F] [Y], et développe une activité similaire.

GREFFIER : M.

GREFFIER : M.

GRAFFIN, Conseiller faisant fonction de Président, la Présidente étant empêchée et par Mme D. IVARA, Greffier.

- signé par Douglas BERTHE, conseiller pour le président empêché, et par Sylvie MOLLÉ, greffière, présente lors de la mise à disposition.

[C] conteste avoir reconnu la matérialité, la société Kellal Maintenance produit la feuille de vérification manuelle du bon fonctionnement du grappin de la procédure d'intervention «'montage du grappin

, Présidente, faisant fonction de Conseiller de la mise en état a signé la minute avec Madame Vitalienne BALOCCO, Cadre Greffier.

On est en présence d'une marque simple LOTUS et d'une marque complexe GRAIN DE LOTUS composée d'une expression.