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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
60336a0b1089441ea595da37
20 juin 2017
20 juin 2017
Le 25 mars 2009, les époux [N] ont vendu ce lot à la société à responsabilité limitée Les Grillons.
Source officielle12e chambre
60336a0b1089441ea595da38
20 juin 2017
20 juin 2017
N° 12/05809 AFFAIRE : SARL LES GRILLONS ...
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[B] demeurant [Adresse 11] Représentée par Me Isabelle GRILLON de la SCP C.G.B.G CHATON GRILLON TRONCHE, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [G] [F] ès qualités d'héritier de M.
Source officielle4e Chambre A
615e0e42c25a97f0381f540c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2014 N° 2014/344 Rôle N° 12/10667 SCI EVERT C/ [Z] [S] [P] [R] épouse [S] [T] [J] [K] Syndicat des copropriétaires Immeuble Villa Les Grillons
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91298
18 mars 2014
18 mars 2014
Sociale de MAINE ET LOIRE, décision attaquée en date du 24 Avril 2012, enregistrée sous le no 10186 APPELANT : LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU LOUROUX BECONNAIS (FOYER LOGEMENT LES GRILLONS
Source officielle5e chambre civile
6a0ff0f8cdc6046d4789352f
21 mai 2026
21 mai 2026
[U] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON
Source officielleRéférés
688d9d64a7cb93066e4439e6
1 août 2025
1 août 2025
GRELINE dont le siège social est situé [Adresse 10] [Localité 19] ayant pour avocat Me Claire TITRAN, avocat au barreau de Lille PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CHATEAUDIS Représentant : Me Isabelle GRILLON de la SCP C.G.B.G CHATON GRILLON TRONCHE, avocat au barreau de BESANCON INTIME Nous, Cédric SAUNIER, Conseiller, conseiller de la mise en état à la
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92269
10 avril 2015
10 avril 2015
, seuls l 100 à 2 200 greffons avaient été implantés et enfin que contrairement à ce que stipulait ce contrat, il n'avait bénéficié d'aucun suivi post opératoire, empêchant notamment un processus optimal
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06371_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Les complications de cette intervention chirurgicale ont appelé deux nouvelles interventions afin de retirer les greffons, qui ont elles-mêmes occasionné de nouvelles complications.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06372_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Les complications de cette intervention chirurgicale ont appelé deux nouvelles interventions afin de retirer les greffons, qui ont elles-mêmes occasionné de nouvelles complications.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03946_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
F qui ont accepté le greffon hépatique proposé G le pôle national de répartition des greffons sur la base des informations renseignées G la coordination hospitalière du Havre ; ainsi, aucune faute n'a
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6263994f81d302277d8e8ca4
22 avril 2022
22 avril 2022
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 AFFAIRES SECURITE SOCIALE ----- PARTIES EN CAUSE : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, représenté par Me Bernard GRELON, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f773
22 mai 2012
22 mai 2012
ASIALLIANS 38 rue Beaujon 75008 PARIS ayant pour avocat Me Vincent COHEN STEINER (avocat au barreau de PARIS, toque : C0087) DÉFENDERESSE AU RECOURS SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE UETTWILLER - GRELON
Source officielle3e chambre sociale
66ab2520ba731fad7dd354ca
31 juillet 2024
31 juillet 2024
de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER [12] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02525_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ils soutiennent que : - le lâchage de suture du greffon, qui constitue un aléa thérapeutique, a provoqué des conséquences anormales au regard de l'état de santé de M.
Source officielleRétention Administrative
6322c0eee2d0c6fcb0c3c973
12 août 2022
12 août 2022
Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de [Localité 2] - R.G. n° , en date du 21 juillet 2022, A l'audience publique du 12 Août 2022 sise au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON
Source officielleAvis
CADA:20217787
27 janvier 2022
27 janvier 2022
courrier enregistré à son secrétariat le 2 novembre 2021, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication des documents suivants relatifs au festival WE LOVE GREEN
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02760_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Lors de l'intervention programmée en fin d'après-midi, une lésion tumorale a été découverte sur le greffon. Après l'exérèse de cette tumeur, il a été décidé de procéder à la transplantation rénale.
Source officielle2 e chambre civile
6929ded0b3dd52896a81744e
27 novembre 2025
27 novembre 2025
JS SERVICES EXERCANT SOUS LE NOM COMMERCIAL GREEN PLANET S.A. COFIDIS S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 3 sur 46