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3 252 résultats pour « Harman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e Chambre

5fdc90e9795c82b417bac37d

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Déboute la SAS VAN AMEYDE FRANCE de sa demande d'être relevée de cette condamnation par la SDE KRASEN HARMANI EOOD B...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d869477fe04f5cc633d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Harmonie de l'habitat a soulevé l'irrecevabilité d'une demande 'nouvelle'. La S.C.I.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03614_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

véhicules automobiles après modifications, pratique connue sous la dénomination de " tuning ", sous la marque Hamann, appartenant à la société de droit allemand Hamann Gmbh, fabricant allemand de pièces

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

6639c3c594131100082385f1

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Ces créances sont à la charge de l'association Harmonie la Sebourgeoise. Le jugement est donc infirmé.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

67ef6fb87985d82da296f77f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

' La SELARL Hartmann & [X], prise en la personne de Me [O] [X], ès qualité de mandataire liquidateur de Madame [L] [C], s'est constituée intimée le 26 mars 2024.

Source officielle
CA

5ème Chambre

S.A.S. ENOWE, S.A.S. HARMONIE pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond

69835ad1cdc6046d47e217d7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

HARMONIE pourvoi immédiat contre Ordonnance Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd8508a

Appel

16 décembre 1999

16 décembre 1999

Le 26 juillet 1988, la SCI HARMONIE 85 a donné à bail à la société en formation AUTO STOP, un bâtiment à usage commercial sis à CHATILLON SOUS BAGNEUX (92).

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63b7ccc36b63637c907b7a55

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

HARTMANN ET CHARLIER prise en la personne de Maître Emmanuelle HARTMANN [Adresse 1] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b21

Appel

21 février 2002

21 février 2002

MANUFACTURES HARTMANN ET FILS vendait à la S.à.r.l.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6528dfcbaaebb88318fda865

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

- Condamner la société Harmonie Mutuelle à lui remettre une attestation Pôle Emploi rectifiée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9069e

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

La société Anjou ambulances a pris le nom d'Harmonie ambulances Angers au 30 juin 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89cbd3db21cbdd85c2f

Appel

7 janvier 2002

7 janvier 2002

HARMONIE DECORATION 15 rue des Pa'ens 49400 SAUMUR Convoqué, Non comparant, Ni représenté.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6031ed5c21690b265dce1453

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

Le 20/07/2009, l'ablation du matériel d'ostéosynthèse et une greffe ont été effectuées à la clinique HARTMANN.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

6033b6571da5eb69c6f8d63d

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

DU 20 AVRIL 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/05616 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 15 OCTOBRE 2014 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 14/00598 APPELANTE : HARMONIE

Source officielle
CA

Chambre 4-4

627df6880d41e0057d43e0a0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2022 N° 2022/ NL/ Rôle N° RG 19/05932 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEDHI SAS OUEST HARMONIE C/ [K] [U

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_25MA01612_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

L’article 1.2.1 de ce règlement précise les modalités du mécanisme d’harmonisation par le conseil national des charges supportées par les conseils départementaux, en distinguant l’harmonisation proprement

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e53b6a81daa831884f660

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[X] au passif de la société Hatman Courses.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69eaf988cdc6046d47569f65

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 25-56029 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL le 18 Décembre 2025 Appelante : S.A.R.L. [1], représentant : Me Hassan

Source officielle
CA

Chambre Civile

69d5e92ecdc6046d477ba377

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

MOTIFS I- Sur la demande de mise hors de cause de la société Harmonie Mutuelle : Moyens des parties : Les sociétés Mutex et Harmonie Mutuelle font valoir que l'assureur du contrat Vivalis est

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6032e32133e159572b0886c5

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

La Sarl Médical Confort a, en dernier lieu, été absorbée par la Sas Harmonie Medical Service. Lors de la cession il a été convenu que M.

Source officielle

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