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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
5fdc90e9795c82b417bac37d
15 novembre 2018
Déboute la SAS VAN AMEYDE FRANCE de sa demande d'être relevée de cette condamnation par la SDE KRASEN HARMANI EOOD B...
Chambre civile Section 2
64379d869477fe04f5cc633d
12 avril 2023
Harmonie de l'habitat a soulevé l'irrecevabilité d'une demande 'nouvelle'. La S.C.I.
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03614_20221222
22 décembre 2022
véhicules automobiles après modifications, pratique connue sous la dénomination de " tuning ", sous la marque Hamann, appartenant à la société de droit allemand Hamann Gmbh, fabricant allemand de pièces
Sociale C salle 3
6639c3c594131100082385f1
19 avril 2024
Ces créances sont à la charge de l'association Harmonie la Sebourgeoise. Le jugement est donc infirmé.
Chambre 1 A
67ef6fb87985d82da296f77f
2 avril 2025
' La SELARL Hartmann & [X], prise en la personne de Me [O] [X], ès qualité de mandataire liquidateur de Madame [L] [C], s'est constituée intimée le 26 mars 2024.
5ème Chambre
S.A.S. ENOWE, S.A.S. HARMONIE pourvoi immédiatc/Ordonnance Au fond
69835ad1cdc6046d47e217d7
22 janvier 2026
HARMONIE pourvoi immédiat contre Ordonnance Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Cour d'Appel
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16 décembre 1999
Le 26 juillet 1988, la SCI HARMONIE 85 a donné à bail à la société en formation AUTO STOP, un bâtiment à usage commercial sis à CHATILLON SOUS BAGNEUX (92).
63b7ccc36b63637c907b7a55
4 janvier 2023
HARTMANN ET CHARLIER prise en la personne de Maître Emmanuelle HARTMANN [Adresse 1] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
6253c896bd3db21cbdd85b21
21 février 2002
MANUFACTURES HARTMANN ET FILS vendait à la S.à.r.l.
7ème Ch Prud'homale
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12 octobre 2023
- Condamner la société Harmonie Mutuelle à lui remettre une attestation Pôle Emploi rectifiée.
6253cc88bd3db21cbdd9069e
14 mai 2013
La société Anjou ambulances a pris le nom d'Harmonie ambulances Angers au 30 juin 2009.
6253c89cbd3db21cbdd85c2f
7 janvier 2002
HARMONIE DECORATION 15 rue des Pa'ens 49400 SAUMUR Convoqué, Non comparant, Ni représenté.
Pôle 2 - Chambre 3
6031ed5c21690b265dce1453
4 juin 2018
Le 20/07/2009, l'ablation du matériel d'ostéosynthèse et une greffe ont été effectuées à la clinique HARTMANN.
1ère Chambre D
6033b6571da5eb69c6f8d63d
20 avril 2017
DU 20 AVRIL 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/05616 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 15 OCTOBRE 2014 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 14/00598 APPELANTE : HARMONIE
Chambre 4-4
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12 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2022 N° 2022/ NL/ Rôle N° RG 19/05932 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEDHI SAS OUEST HARMONIE C/ [K] [U
4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA01612_20260203
3 février 2026
L’article 1.2.1 de ce règlement précise les modalités du mécanisme d’harmonisation par le conseil national des charges supportées par les conseils départementaux, en distinguant l’harmonisation proprement
651e53b6a81daa831884f660
4 octobre 2023
[X] au passif de la société Hatman Courses.
Chambre sociale 4-1
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23 avril 2026
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 25-56029 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL le 18 Décembre 2025 Appelante : S.A.R.L. [1], représentant : Me Hassan
Chambre Civile
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7 avril 2026
MOTIFS I- Sur la demande de mise hors de cause de la société Harmonie Mutuelle : Moyens des parties : Les sociétés Mutex et Harmonie Mutuelle font valoir que l'assureur du contrat Vivalis est
Chambre Sociale
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10 novembre 2017
La Sarl Médical Confort a, en dernier lieu, été absorbée par la Sas Harmonie Medical Service. Lors de la cession il a été convenu que M.
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BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.