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1 104 résultats pour « Helser »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c892

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

670a1175f178dc2492b0fb98

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La société Hello Pro n'a pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b6

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

D'AVESNES SUR HELPE du 17 JANVIER 2007 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Farid né le 27 Avril 1969 à MAUBEUGE Fils de X... Ali et d'Y...

Source officielle
CA

14e chambre

642fb7c8cece1704f5747ab0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

, représentée par son syndic, la société Hello Syndic, en réparation de leur préjudice, - condamné M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

616243c91217cad6c01649f6

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

, il a été écrasé par la herse et a subi de graves blessures causant notamment une paraplégie complète sensitivo-motrice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ebc

Appel

14 février 2006

14 février 2006

à la liquidation judiciaire de la SA HELI PYRÉNÉES aux lieu et place de Me F.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6666c7633dcd15b3c90

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

La société Hella réplique que le licenciement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d0

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

C / Société HELI AIR MONACO S. A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

644229f2d2fa6fd0f80404cc

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[V] [Y] à payer à la SAS Help Confort Développement la somme de 42 000 euros à titre de dommages et intérêts pour résiliation fautive du contrat, - condamné M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e20c25a97f0381f5272

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Bruno REBSTOCK, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Vincent PENARD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [H] [K] Es-qualités de liquidateur amiable de la SNC HELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f43f8ccdc6046d472e440c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

04/2026 **** MINUTE ÉLECTRONIQUE : N° RG 25/02922 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WHO3 Ordonnance de référé (N° 24/00139) rendue le 08 novembre 2024 par le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6688de1c676b73dd81b96d90

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Prétentions et moyens de la société Ultracar devenue Hello Automobiles et de la Sci Le Camp Vert : 35.

Source officielle
CA

19e chambre

60369b87186a1c3ddf8dda0a

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Au moment de la rupture de la relation contractuelle, la société TRANSPORTS HELP SERVICE employait au moins 11 salariés.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

670f582e4ad0d5ee7d7e5af2

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DE [Localité 8] CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE RADIATION du 10 octobre 2024 Minute n° N° RG 22/02965 - N° Portalis DBVT-V-B7G-ULBF Jugement du tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

68f07f4147396eb608bc05e4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Vu l'ordonnance rendue le 14 Octobre 2025 à 12h00 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'AVESNES SUR HELPE, qui a renouvelé la mesure d'isolement de M. [P] [C].

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6870a16f5b6604a26aae87fb

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

APPELANT Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sandrine BILLARD, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE INTIME

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CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85932

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

IKTINOS HELLAS Avoué SCP TEYTAUD N dossier 20000575 INTIME S.A. STRUCTAL RINALDI Avoué CORDEAU N dossier ORDONNANCE Nous, X. RAGUIN, Conseiller de la Mise en Etat, Assisté de F.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65aa2619a34ad10008581a0d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ORDONNANCE D'IRRECABILITE DE L'APPEL du 18 Janvier 2024 N° RG 23/05700 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VIHT Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution d'AVESNES-SUR-HELPE

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CA

17e Chambre B

6160964741ad74d62c181868

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

FAITS ET PROCEDURE -Madame [B] [G] a été embauchée par la Sarl HELP suivant contrat de travail à durée indéterminée, du 19 décembre 2005, en qualité de secrétaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

63d379f7d1bc2605de4b48f5

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

- Helpe du 16 décembre 2015 et a invité les parties à conclure sur les conséquences de cette décision sur leur litige.

Source officielle