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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...
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Pôle 5 - Chambre 11
670a1175f178dc2492b0fb98
11 octobre 2024
La société Hello Pro n'a pas comparu.
6253ca27bd3db21cbdd8a3b6
15 janvier 2008
D'AVESNES SUR HELPE du 17 JANVIER 2007 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Farid né le 27 Avril 1969 à MAUBEUGE Fils de X... Ali et d'Y...
14e chambre
642fb7c8cece1704f5747ab0
6 avril 2023
, représentée par son syndic, la société Hello Syndic, en réparation de leur préjudice, - condamné M.
1ère Chambre
616243c91217cad6c01649f6
11 avril 2014
, il a été écrasé par la herse et a subi de graves blessures causant notamment une paraplégie complète sensitivo-motrice.
6253c950bd3db21cbdd87ebc
14 février 2006
à la liquidation judiciaire de la SA HELI PYRÉNÉES aux lieu et place de Me F.
4eme Chambre Section 2
636ca6666c7633dcd15b3c90
21 octobre 2022
La société Hella réplique que le licenciement de M.
6253cacdbd3db21cbdd8c1d0
3 septembre 2008
C / Société HELI AIR MONACO S. A.
Pôle 1 - Chambre 5
644229f2d2fa6fd0f80404cc
20 avril 2023
[V] [Y] à payer à la SAS Help Confort Développement la somme de 42 000 euros à titre de dommages et intérêts pour résiliation fautive du contrat, - condamné M.
8e Chambre A
615e0e20c25a97f0381f5272
8 janvier 2015
Bruno REBSTOCK, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Vincent PENARD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [H] [K] Es-qualités de liquidateur amiable de la SNC HELLE
CHAMBRE 1 SECTION 2
69f43f8ccdc6046d472e440c
30 avril 2026
04/2026 **** MINUTE ÉLECTRONIQUE : N° RG 25/02922 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WHO3 Ordonnance de référé (N° 24/00139) rendue le 08 novembre 2024 par le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe
Chambre Commerciale
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4 juillet 2024
Prétentions et moyens de la société Ultracar devenue Hello Automobiles et de la Sci Le Camp Vert : 35.
19e chambre
60369b87186a1c3ddf8dda0a
24 septembre 2015
Au moment de la rupture de la relation contractuelle, la société TRANSPORTS HELP SERVICE employait au moins 11 salariés.
CHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5af2
10 octobre 2024
DE [Localité 8] CHAMBRE 1 SECTION 1 ORDONNANCE DE RADIATION du 10 octobre 2024 Minute n° N° RG 22/02965 - N° Portalis DBVT-V-B7G-ULBF Jugement du tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe
SOINS PSYCHIATRIQUES
68f07f4147396eb608bc05e4
15 octobre 2025
Vu l'ordonnance rendue le 14 Octobre 2025 à 12h00 par le magistrat du siège du tribunal judiciaire d'AVESNES SUR HELPE, qui a renouvelé la mesure d'isolement de M. [P] [C].
CHAMBRE 8 SECTION 1
6870a16f5b6604a26aae87fb
10 juillet 2025
APPELANT Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Sandrine BILLARD, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE INTIME
6253c88bbd3db21cbdd85932
31 octobre 2001
IKTINOS HELLAS Avoué SCP TEYTAUD N dossier 20000575 INTIME S.A. STRUCTAL RINALDI Avoué CORDEAU N dossier ORDONNANCE Nous, X. RAGUIN, Conseiller de la Mise en Etat, Assisté de F.
CHAMBRE 8 SECTION 3
65aa2619a34ad10008581a0d
18 janvier 2024
DOUAI CHAMBRE 8 SECTION 3 ORDONNANCE D'IRRECABILITE DE L'APPEL du 18 Janvier 2024 N° RG 23/05700 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VIHT Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution d'AVESNES-SUR-HELPE
17e Chambre B
6160964741ad74d62c181868
12 septembre 2013
FAITS ET PROCEDURE -Madame [B] [G] a été embauchée par la Sarl HELP suivant contrat de travail à durée indéterminée, du 19 décembre 2005, en qualité de secrétaire.
63d379f7d1bc2605de4b48f5
26 janvier 2023
- Helpe du 16 décembre 2015 et a invité les parties à conclure sur les conséquences de cette décision sur leur litige.