G. : 10/ 02801 Société SOPRA GROUP, représentée par Mr Y... en qualité de Directeur C/ Hervé X...

d'une «'hernie discale L4-L5'».

. : demande d'un employeur contestant une décision d'une caisse Affaire : SAS TEMBEC TARTAS C/ CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DES LANDES Grosse délivrée le à :

RG N : 13/00187 AFFAIRE : Société ZENITH ITALIANA Société de droit italien C/ SAS HERVY MERCIER TRADING MJ-iB livraison de marchandises impayées Grosse délivrée à Selarl DAURIAC COUDAMY

locataire de l'indivision [P] selon acte authentique en date des 2 et 3 février 1971 pour une durée de 30 années des biens désignés à l'acte comme « diverses parcelles de terre en nature de vignes, terres, landes

d'une « discopathie lombaire avec hernies discales L4-L5 et L5-S1 ».

-------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre FRANCO, Magistrat chargé de la mise en état de la 4ème CHAMBRE COMMERCIALE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Hervé

-------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre FRANCO, Magistrat chargé de la mise en état de la 4ème CHAMBRE COMMERCIALE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Hervé

Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3

consultation pour information et avis du Comité Central d'entreprise et des comités d'entreprises de Marine Harvest Kritsen, dans le cadre de leurs compétences générales, sur la restructuration industrielle lancée

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.'

Exposé du litige La SAS Hermès Sellier (la société Hermès), qui projetait au cours de l'année 2017 de commercialiser un coffret en bois contenant des produits d'entretien du cuir et qui se fournissait

- confirmer l'ordonnance entreprise en ce qu'elle a condamné le CSE Pyrénées et Landes de la société Enedis aux dépens de première instance, - condamner le CSE Pyrénées et Landes de la société Enedis

Hervé X..., SAS AV PROXIFROID, SA COVEA FLEET C/ M. Guy Y..., M.

Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE

Le 28 mars 2022, la CPAM des Landes a notifié à Mme [Q] le maintien de son taux d'incapacité permanente à 18%, après avis du service médical.

vente Affaire : [M] [F] épouse [V], [Q] [F] C/ [Z] [C], [E] [T] [ZV], [B] [I] [R] [K] [U] épouse [ZV], [D] [I] [H], [N] [J] [L], [S] [R] [W] [X] épouse [L], Association UDAF DES LANDES

Le Préfet des Landes, absent, n'a pas présenté d'observations écrites. Le ministère public, absent, n'a pas présenté d'observations écrites.

courrier enregistré à son secrétariat le 8 juin 2016, à la suite du refus opposé par le président du syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères de la Côte Sud des Landes

avocat au barreau de PARIS, toque : E 329 Monsieur le directeur de l'INPI ... de Saint Pétersbourg 75008 PARIS représenté par Madame Christine LE SAUVAGE APPELÉS EN CAUSE Monsieur Hervé