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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6031e10ea34bcbb4b056b7f2
14 juin 2018
14 juin 2018
trois reprises le salut + Heil Hitler) (Grégory B...), - avoir vu M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94729
6 août 2019
6 août 2019
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) RG N : No RG 19/03555 - No Portalis DBVW-V-B7D-HE7L No de minute : 2019/234 ORDONNANCE Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY, conseiller à la Cour d'Appel de COLMAR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94edb787c4000862f555
26 avril 2024
26 avril 2024
HES HYGIENE ECO SERVICES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 22 Mars 2021 RG : 16/01342 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00315_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
196 m2 de l’ensemble commercial existant, l’avis de la CNAC est entaché d’erreur de droit quant à la rétendue fragilité de la vitalité commerciale car elle n’avait as à examiner les communes limitro hes
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bbf
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Selon assignation délivrée le 13 juin 2002, la société GE FACTOFRANCE, anciennement FACTOFRANCE HELLER, affirmant être subrogée dans les droits de la société INTER VOSGES TRANSPORTS (I. V.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89542
18 septembre 2007
18 septembre 2007
THIREL, avocat au barreau de ROUEN SOCIÉTÉ ANR Le Moulin Bleu RD n 1 76270 NEUFCHATEL EN BRAY représentée par Me Gwenahel THIREL, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Me Emmanuel HESS
Source officielle1ère Chambre
64b8d0baa5d4a205dbc5ce2c
19 juillet 2023
19 juillet 2023
PAUL KROELY ETOILE 54 Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [J] [Z] Représentant : Me Theo HEL de la SELARL SELARL CONSEIL
Source officielle1re chambre 3e section
635cc38a0d69e87f74e6c101
28 octobre 2022
28 octobre 2022
non représentés **************** Monsieur [Z] [J] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Aude FLOC'HLAY, plaidant/postulant, avocat au barreau de PONTOISE, substituant Me Emilie VAN HEULE
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d39
28 septembre 2006
28 septembre 2006
ORDONNANCE DE CLÈTURE DU : 22 septembre 2006 ***** La SARL GROUPE-THALÈS, fondée le 28 mars 2001, notamment par MM.X... et Y..., a contracté le 6 juin 2001 avec la SA FACTOFRANCE-HELLER.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05002_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
décision du 29 juillet 2021 par laquelle le directeur général de l'établissement public foncier d'Île-de-France a exercé son droit de préemption sur le bien cadastré section DF n° 193 au 20 rue Charles Heller
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faaf
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Me Caroline ANDRE-HESSE-ROSSI Copies certifiées conformes délivrées à : M. Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea1
10 mai 2011
10 mai 2011
Pierre X..., consécutive à la visite de son fils Marc, et sur son désir de quitter la structure l'hébergeant, l'EHPAD l'Hespérie, contrairement aux prescriptions médicales.
Source officielleDélég.Premier Président
66f2566b9d8a6b45fac47b4d
4 avril 2024
4 avril 2024
[H] [N] Mme [G] [BJ] Mme [K] [O] C/ DIRECTION NATIONALE D'ENQUÊTES FISCALES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean DI FRANCESCO Me Franck VAN HESSEL Prononcée à la
Source officielle3ème chambre
636ca6976c7633dcd15b3dba
6 septembre 2022
6 septembre 2022
GASCH [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sandra HEIL-NUEZ, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 805 et 907
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7F-MKGL S.A.S.U. GTM BATIMENT AQUITAINEc/Association HABITATS JEUNES LE LEVAIN
635236698c924eadffcc4659
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Tout d'abord, s'agissant de la caution de la société Heuler Hermès, force est de constater, nonobstant la production de l'attestation du 9 septembre 2021, que cette garantie n'est plus en cours.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb62
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Dans le cadre d'un échange franco-allemand, elle a travaillé à la Chancellerie du Land de Hesse de 1999 à 2002.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef6824
25 avril 2023
25 avril 2023
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY Chambre Sociale ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT du 25 Avril 2023 N° RG 22/02036 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HEOL Décision déférée à la Cour : Décision
Source officielleChambre Commerciale
696f4db0cdc6046d47f6fbd8
21 octobre 2025
21 octobre 2025
avocat au barreau de Mayotte, INTIMEES CAISSE DE SECURITÉ SOCIALE DE MAYOTTE [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Fatima OUSSENI de l'AARPI ASSOCIATION AVOCATS ASSOCIES OUSSENI-HESLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035caa4dac4c131db244614
25 février 2016
25 février 2016
née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] représentée par Me Paul-Philippe MASSONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0220 INTIMES SELARL [H] [N] - Mandataire liquidateur de SARL HIGH HEELS
Source officielle2ème CH - Section 2
63be63f313ef607c90ab6780
10 janvier 2023
10 janvier 2023
XG/BE Numéro 23/77 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 Arrêt du 10 janvier 2023 Dossier : N° RG 19/00271 - N° Portalis DBVV-V-B7D-HESR Nature affaire : Demande en
Source officiellePage 3 sur 13
HESLER, Bastien, Laurent, André
06/01/2026
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HB, HESLER, Bryan
09/04/2023
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HB, HESLER, Bryan
15/06/2022
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SLR PRODUCTION, HESLER, Laurent, Michel
04/03/2022
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HKF, HESLER, Kévin
11/06/2020
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