Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7G-MUNV S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/S.C
6799c947d742d0b11d26be5d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro B 439 131 632, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentée par Maître Hugues
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7G-MUNS S.A.R.L. DMA ARMATURES AQUITAINEc/Société KWYVER
6799c947d742d0b11d26be5f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DMA ARMATURES AQUITAINE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentée par Maître Hugues DE LACOSTE LAREYMONDIE, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec61
5 décembre 2011
5 décembre 2011
APPELANTE SARL AGENCE CHARLES C... 1rue Victor Hugo-Gustavia 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (TOQUE 83) avocats au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Odile
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c9d
17 novembre 2014
17 novembre 2014
APPELANTE SA LA POSTE Rue Victor Hugues 97109 BASSE-TERRE Représentée par Maître André LETIN (Toque 60) substitué par Maître MOUTOUSSAMY, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Leslie
Source officielleChambre 3-3
68e899ec60ca52a2831c01bc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
NEXIALIST, prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Thomas HUGUES de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée et défenderesse à l'incident
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9417a
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Représenté par Maître Hugues Y... de la SELARL JFM (Toque 34) substitué par Maître Z..., avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE GIE GIE MN C/O LOCAPRESS, Bois Rouge [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901e8
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, M. Jean DE ROMANS, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
étaires de la Copropriété 12 RUE DES PILIERS DE TUTELLEc/SARL LES BISTROTS DE NICOLAS
6253ccf4bd3db21cbdd91d2f
27 novembre 2014
27 novembre 2014
de Gourgue - 33000 BORDEAUX - agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité 12 rue des piliers de tutelle - 33000 BORDEAUX, représenté par Maître Mathieu BONNET-LAMBERT
Source officielleChambre 3-3
68e899f160ca52a2831c0206
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelant et défendeur à l'incident S.A.
Source officielle13e chambre
600fef2e5eab2f4d6df8baf8
19 janvier 2021
19 janvier 2021
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Novembre 2020 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Delphine BONNET
Source officielle13e chambre
628490c8498a54057d10309d
17 mai 2022
17 mai 2022
Marie-Andrée BAUMANN, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ed8
22 mai 2015
22 mai 2015
Hugues WOIRHAYE, Avocat Général, qui a fait connaître son avis ARRET : Contradictoire Par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb0
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Etablissements LAPIQUE représentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège 5 Rue Hugues BP 21 40101 DAX CEDEX représentée par la SCP LONGIN C.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fbc
2 février 2015
2 février 2015
APPELANTE LA POSTE DIRECTION DE LA GUADELOUPE Rue Victor Hugues 97109 BASSE-TERRE CEDEX Représentée par Maître André LETIN (Toque 60) substitué par Maître BOUYSSOU, avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd9103a
27 janvier 2014
27 janvier 2014
Représentée par Me PHILIBIEN substituant Me Michaël SARDA (TOQUE 1), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Max X... ... 97100 BASSE-TERRE Représenté par Me CUARTERO substituant Me Hugues
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fe2498a54057d102dac
17 mai 2022
17 mai 2022
Thibault LORIN de la SARL ANAÉ AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat postulant, et Me Laurent GAMET de la SELAS FACTORHY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Me Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
CIVILE - SECTION INSTANCE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2007 APPELANTE : SOCIÉTÉ OTIS - agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice domicilié de droit au siège social - 4, place Victor Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f328
12 mars 2012
12 mars 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ad9
20 mars 2017
20 mars 2017
APPELANT Monsieur HUGUES X... ... 97139 ABYMES Comparant en personne Assisté de Maître Patrick EROSIE (Toque 94), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle8e Chambre A
6032be238003c634bb48aaad
30 novembre 2017
30 novembre 2017
de la SELARL MNEMON, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant INTIMES Monsieur [O] [X] es qualités de liquidateur judiciaire de la SCI S2BZ demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marc BOLLET
Source officiellePage 3 sur 4
Bonnet, Hugo, Benjamin, Germain
05/04/2026
Voir →
BONNET, Clément, Hugo
17/02/2026
Voir →
BONNET, Clément, Hugo
06/02/2026
Voir →
BONNET, Clément, Hugo
22/01/2026
Voir →
Glasses Hugo Bonnet
21/11/2025
Voir →