CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 453 résultats pour « Humani »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd9cb6760ae8b047fbc41d4

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

[G] [D] a été embauchée par la SAS SALAISON POLETTE & CIE à compter du 12 mai 2014 en qualité de Responsable Ressources Humaines groupe BELL FRANCE, statut cadre, coefficient 400, dans le cadre d'un contrat

Source officielle

Page 3 sur 973

← PrécédentSuivant →
CA

6e chambre

5fd9c31eb33cd9ba26fc795d

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Mme [R] [C] a été embauchée selon contrat de travail à durée indéterminée du 18 octobre 2004 par CSC Computer Sciences devenue SAS DXC Technology France en qualité de directrice des ressources humaines

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d17cdc6046d47e0336d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par un avenant du 6 août 2010, Mme [R] a été promue secrétaire de direction au sein de la direction des ressources humaines.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161761

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

l'agroalimentaire et de la forêt à sa demande de copie des informations médicales et administratives la concernant, dans le cadre de l'envoi du dossier établi par le chef de l'unité « Développement des ressources humaines

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd9751a8f6673629f7249e5

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

de La Poste de [Localité 1] se trouvaient réunis au rez de chaussée du bureau de poste pour une réunion professionnelle, Madame [N], responsable de l'agence et Madame [E] responsable des ressources humaines

Source officielle
CA

11e chambre

5fd984b86d00ae743f490d83

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

des ressources humaines contenant des documents confidentiels, à savoir tous les dossiers individuels des salariés de la société.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd9afcc9fcae6a4ac304fd1

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Elle a déposé plainte pour traite des êtres humains et a saisi le conseil de prud'hommes qui, par jugement du 30 septembre 2015, a mis hors de cause le Royaume d'Arabie saoudite, a dit que les époux [Z

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fca9e0a4a618393c8cb1a81

Appel

10 juillet 2020

10 juillet 2020

Par une déclaration du 19 décembre 2019, les sociétés 191 Media et Humanoid ont relevé appel de cette décision en chacun de ses chefs, sauf en ce qu'elle a dit l'intervention volontaire de la société Humanoid

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b4247ffc2c8318ee0183

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

dans l'affaire opposant : APPELANTE : MALAKOFF HUMANIS AGIRC ARRCO, venant aux droits d'HUMANIS RETRAITE AGIRC ARRCO depuis le 1er janvier 2020, Institution de Retraite Complémentaire ayant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69d73cc1cdc6046d479b8dc4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

, a notamment pour objet 'l'ouverture d'établissements d'enseignement supérieur dans le domaine des sciences humaines ; pratique publique de l'enseignement théologique ; développement et implémentation

Source officielle
CA

17e Chambre

5fdc4d092cec2f70cc5eb988

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

- Mme [S], secrétaire, qui déclare 'Hurlements tous les jours, humiliations, dévalorisation du travail et de la personne, insultes, dénigrements, impolitesse, arrogance, menaces.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161810

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

l'académie de Nice à sa demande de communication de la preuve de l'enregistrement (logiciel de courrier ou registre matériel) d'un rapport d'examen médical parvenu le 26 janvier 2015 au pôle des ressources humaines

Source officielle
CA

Avis

CADA:20193441

Appel

31 décembre 2019

31 décembre 2019

le 10 juillet 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'un état des absences de sa cliente, adjointe administrative ressources humaines

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69f2e8d4cdc6046d470ce91f

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

rejeté le recours concernant la période d'attribution du complément à l'allocation d'éducation à l'enfant handicapé, et a partiellement fait droit à son recours concernant : - l'attribution d'une aide humaine

Source officielle
CA

1ère chambre civile

69fad0fccdc6046d47bf7ae1

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

sociale et des familles permettant de compenser la perte d'autonomie des personnes handicapées dans leur vie quotidienne, y compris dans leur vie sociale et de couvrir certains frais liés à l'aide humaine

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe6a5cdc6046d47877134

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il souligne que le rapport d'expertise ne caractérise pas de perte d'autonomie majeure rendant Mme [X] dépendante d'une aide humaine quotidienne du 20 juin au 20 juillet 2017.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60249427d5163385eeb0e0f2

Appel

10 février 2021

10 février 2021

services (Humanis), le salarié a saisi le conseil de prud'hommes qui, par jugement du 13 février 2019, a rejeté toutes ses demandes.

Source officielle
CA

21e chambre

5fd9c326b33cd9ba26fc7981

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Son contrat a été transféré le 1er janvier 2004 à la société Groupama où il exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable des ressources humaines.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170863

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

directeur général de La Poste à sa demande de communication de la délégation et des subdélégations de pouvoirs accordées par le directeur du service courrier-colis (SCC) Limousin en matière de ressources humaines

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163436

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

du refus opposé par le directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) à sa demande de copie des données de toxicovigilance humaines

Source officielle