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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
66863d12b1dbbe3bae6003d4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'évaluation des compétences est 'conforme aux attentes' pour les items relatifs à l'organisation/gestion du temps, la qualité et application des process et à la sécurité/environnement de travail ; et
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d12b1dbbe3bae6003d8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
la rigueur/fiabilité; et 'à développer' pour l'item relatif à l'analyse et résolution des problèmes.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d13b1dbbe3bae6003e6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'évaluation des compétences est 'à développer' pour l'item relatif à l'analyse et la résolution des problèmes ; 'conforme aux attentes' pour les items relatifs à la qualité et application des process
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d12b1dbbe3bae6003e2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
la rigueur/fiabilité ; et 'à développer' pour l'item relatif à l'analyse et résolution des problèmes.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd895b3
3 avril 2007
3 avril 2007
Comptage Mutualisée de Bourgogne déposaient un "droit de retrait" au motif que s'était instauré un conflit autour d'une convention passée entre EDF et FRANCE TELECOM portant sur l'interprétation de l'ITE
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00407_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
la cour : Par une requête, enregistrée le 24 février 2023, la société ML Conseils prise en la personne de Me Rogeau, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Industrie Travaux Entreprise (ITE
Source officielleProtection sociale
5fd90dd33bbe5fa738b92f9a
23 juin 2020
23 juin 2020
Au dernier état de la relation de travail, il occupait l'emploi d'éducateur technique spécialisé au sein de l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) [L] [R] à [Localité 7].
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d12b1dbbe3bae6003e0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
; et 'supérieur aux attentes' pour les items relatifs à l'organisation/gestion du temps et la rigueur/fiabilité.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01593_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
L'ensemble des items seront évalués y compris les items facultatifs. Les coefficients multiplicateurs sont définis ainsi : - exigé (E) : 5 - recommandé (R) : 2 - facultatif (F) : 1 ". 15.
Source officielleChambre 4-2
6312eecc2e6a8e4f13ca60ab
2 septembre 2022
2 septembre 2022
- un laxisme dans la gestion des missions confiées manifesté par la transmission de ses ordres de mission après le début de celles-ci, l'établissement tardif du formulaire d'accès au site du client Iter
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02391_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
et d'innovation ", " capacité à négocier et à convaincre " ont été évaluées en niveau 2 signifiant que la compétence est acquise partiellement, et les items " capacité à communiquer - informer " et "
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a5fd
23 avril 2024
23 avril 2024
ITEC FLUIDES, RCS de [Localité 10] n°434967840, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034d16589316cbb88a2ae17
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Il est devenu éducateur spécialisé le 18 juin 2003 et a été affecté en 2009 à l'ITEP « le Petit Sénart » à [Localité 1].
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d14b1dbbe3bae6003fc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'évaluation des compétences est 'à développer' pour l'item relatif à l'analyse et résolution des problèmes ; et 'conforme aux attentes' pour les items relatifs à la sécurité/environnement de travail,
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01807_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
D'une part, le tableau d'analyse des offres produit ne comporte aucune précision quant à la note de 0 pour l'item " Gaine TPC AEP + éclairage + GAZ " et mentionne un manque de précision pour l'item " citerne
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03153_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Ensuite, concernant l'item " travail collaboratif ou en équipe ", M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02501_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Si, pour chacun des sous-critères examinés pour noter la valeur technique de l’offre, la commune a mentionné plusieurs items pour détailler de manière littérale l’appréciation portée, ces items ne se distinguent
Source officielle3e chambre civile
686767067c03803a32c27285
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par ordonnance du 26 septembre 2024, le conseiller de la mise en état a : -déclaré irrecevable la requête en radiation formée par la SA ITE Partenaires ; -condamné la SA ITE Partenaires aux dépens
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b879
19 janvier 2006
19 janvier 2006
légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social, Quai 9 Nouvelle Gare Maritime 99000 ALGER représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP FOLLIN- ITEY
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61632f4d14ec5f96a7da08db
14 décembre 2011
14 décembre 2011
[Y], ont eu parfaitement connaissance au reçu des mises en demeure que la fonctionnalité proposait sur l'interrogation [Z] [K] les items incriminés.
Source officiellePage 3 sur 50
ITEY, Anthony
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
22/07/2026
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Itey, Quentin
14/07/2026
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ITEY, Anthony
14/07/2026
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EARL DES VIGNOBLES ITEY
12/07/2026
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ITEYAN, Alikhan
17/10/2025
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