Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a38
1 mars 2017
1 mars 2017
Statuant en référé dans la cause opposant : I-Monsieur Mansour X... ... 37000 TOURS Représentée par Maître Elisabeth MERCY avocat postulant du barreau d'ORLÉANS Ayant pour avocat plaidant Maître Jallal
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69734812cdc6046d47676b0e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2022 -Tribunal de Commerce d'Evry - RG n° 2022F00232 APPELANT Monsieur [F] [I] [S] [T] exerçant sous l'enseigne JOJO BIKE SERVICES [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Jean-louis JALADY
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
62cfb1f3548bc59fcf4f0eec
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Dahlias - 91130 RIS ORANGIS Monsieur [N] [H] né le 24 Octobre 1972 à M'SILA (ALGER) de nationalité Algérienne Gérant, demeurant 6 rue Saint Didier - 58000 NEVERS Absents, assistés de Me Jamal
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dce
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Jamal Z... qui indique que l'intéressé s'est plaint à plusieurs reprise de grosse douleur au dos pour finalement s'écrier que l'on vienne à son secours et qu'aucun effort exceptionnel n'avait été fourni
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94458
21 février 2019
21 février 2019
Ayant pour avocat postulant Me Gladys DARRIAU, avocat au barreau d'ORLEANS, et ayant pour avocat plaidant Me Jamal ELGANI, avocat au barreau de PARIS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162822c7a007b88ee156661
6 février 2013
6 février 2013
13 du contrat et de l'exclusivité consentie par accord du 20 avril 2004, de lui proposer d'acquérir les droits sur le scénario du film 'No pasaran', dont les droits ont été cédés à la société PIERRE JAVAUX
Source officielle1ère Chambre
67ff39b9303a1b38839f7c91
15 avril 2025
15 avril 2025
WILL' S selon devis daté du 7 juillet 2021, et à celle de 11.317 ' par l'entreprise JARRAY selon devis daté du 24 juillet 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c758
12 décembre 2007
12 décembre 2007
que la part contributive à l'entretien et à l'éducation des enfants mineurs sera fixée à la somme de 100 € par enfant, soit « trois cinq cents euro pour les cinq enfants » compte tenu que les enfants Jamal
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915bd
13 mai 2014
13 mai 2014
Le 31 mai 2012, dans le certificat médical initial, le docteur Jamal B..., médecin spécialiste inscrit sur la liste établie par le procureur de la République en application de l'article 431 du code civil
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b4e
30 novembre 2015
30 novembre 2015
Toque 104) substituée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Madame Sabrina Y... veuve Panèle A..., représentant ses enfants mineures, Clohïnna Mayleyna et Janelly
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63be63d613ef607c90ab66e0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
OURIA IMMO [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jallal HAMANI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1570 INTIME Monsieur [I] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Défaillant Assignation
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL01360_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A C, ressortissant soudanais né le 1er août 1977 à Jabel Awilya (Soudan), a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023 par lequel le préfet du Tarn lui a fait obligation
Source officielle2ème chambre civile - HSC
69f2eb69cdc6046d470d2087
29 avril 2026
29 avril 2026
novembre 2025 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [O] [U], né le 28 Juin 1989 à [Localité 2] (87), actuellement hospitalisé au CH de [Localité 1] assisté de Maître Louise JABY
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9367b
9 novembre 2016
9 novembre 2016
ARRET No ----------------------- 09 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00267 ----------------------- Jamal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5a3
24 avril 2012
24 avril 2012
SACVL APPELANTE : SARL EXCLUSIF & CO représentée par ses dirigeants légaux 2 rue Désiré 69001 LYON 01 représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Jallal
Source officielleChambre sociale 4-1
66274efcc1c6ed00087b3e25
22 avril 2024
22 avril 2024
siège [Adresse 5] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 18923 - Représentant : Me Hind JALAL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f6610
5 avril 2024
5 avril 2024
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 23/52020 APPELANTE Mme [T] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jallal HAMANI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1570, avocat postulant et plaidant
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6610e5ec74ef9f00086f6612
5 avril 2024
5 avril 2024
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 23/52019 APPELANTE Mme [T] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jallal HAMANI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1570, avocat postulant et plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e96
24 février 2004
24 février 2004
de Monsieur Alain D..., expert en invoquant l'apparition de nouveaux désordres et une aggravation de ceux déjà constatés par le technicien en produisant un procès-verbal de constat dressé par Maître JALADY
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02074_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
si les actes de naissance mentionnent que Mme G C E est née à " Village n° 5, Kinana et banlieue de Kinana ", à Al Jabalaine, dans l'Etat du Nil Blanc et son passeport énonce qu'elle est née à " El Jabalin
Source officiellePage 3 sur 7