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1 006 résultats pour « Jacques Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c750

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

LARGUIER AIMONETTI BLANC BRINGER MAZARS, avocats au barreau de MILLAU INTIME : Monsieur Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898bb

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Monsieur Jacques Marie Thomas Y... Monsieur Pierre Marie Jean Y... Madame Denise Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboute Mme X... de sa demande de dommages et intérêtsc/SYGMA BANQUE

6253cc7ebd3db21cbdd9041e

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

C/ Jean-Jacques Y..., SA SYGMA BANQUE D. B/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90043

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Henri-Pieyre X... de l'ensemble de leurs demandes, - condamner in solidum Mme Carole Y...et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f099

Appel

1 février 2012

1 février 2012

A COVEA FLEET Prise en la personne de son représentant légal en exercice 160 Avenue Henri Champion 72000 LE MANS ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7db

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Henri X..., Mme Denise X... veuve Y..., M. Jean Jacques X..., M. Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Michel X... Bernadette Y... épouse Xc/Henri Z

6253c993bd3db21cbdd88ae7

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

Bernadette Y... épouse X... c/ Henri Z... Monique A... épouse Z...

Source officielle
CA

2e chambre civile

663089780316960008413517

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [M] [U] né le 07 Novembre 1989 à [Localité 11] (09) ([Localité 1]) de nationalité Française

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdca595b4110d09bed03aa4

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

représenté par sa tutrice ATV ATIS (Association Tutélaire de Vaucluse) dont le siège social est BP 9 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE représenté par Me Jacques henri AUCHE de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfb

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Jacques B....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dcf

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-avocats associés, avocat au barreau de MONTPELLIER assistée de Me Alain LECLERC, avocat plaidant au barreau de PARIS EARL TERROIRS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd8859b

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

B Jacques X... C/ Jean-Paul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd8702b

Appel

19 janvier 2004

19 janvier 2004

ET FILS C/ Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Code civil et dirigéec/Jeanne Y

6253c927bd3db21cbdd876bc

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1 Chambre B ARRÊT AU FOND DU 30 JUIN 2005 JCA No 2005/ Rôle No 04/05829 Jacques X... C/ Jeanne Y... veuve Z... Jacques A... S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864c6

Appel

24 février 2003

24 février 2003

DU 24 Février 2003 ------------------------- C.L/M.F.B Jacques X... Y.../ Huguette X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba26

Appel

11 avril 2008

11 avril 2008

LE GALL HENRI Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : POURVOI no E 0816435 DU 23.06.08 (N/Réf. pourv. 19/08)RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f0

Appel

19 avril 2005

19 avril 2005

CABINET MANSART en la personne de son repr sentant l gal C/ Henri X...

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603332e7509df8a3db47b056

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

L'EXECUTION DE PERPIGNAN N° RG 16/297 APPELANTS : Monsieur [V] [X] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (Pays Bas) de nationalité Hollandaise [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d368

Appel

2 février 2010

2 février 2010

ALLIANZ IARD, Monsieur Jacques D... et la S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

Monsieur Jacques H..., né en 1951, a été embauché par la société KLARIUS en 1986 en qualité de Préparateur.

Source officielle

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Dubat, Augustin Henry Robert Jacques

SIREN 108302738Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/08/2026

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Créations

MUTREL, Tom, Jacques Henry

SIREN 107764516Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

28/07/2026

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Créations

EVELLIN, Charles-Henry, César, Jacques

SIREN 798117529Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/07/2026

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Créations

DELENCLOS, Jacques, Henry, Georges

SIREN 401139183Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/05/2026

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Créations

BASSELIN, Yannick, Jacques, Henry

SIREN 531258374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

22/05/2026

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