Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
6033ea5c619fed9b4b6ea434
8 mars 2017
8 mars 2017
Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assisté de : Me Céline MAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 Monsieur [G] [W] [Adresse 4] [Adresse 5] Représenté par : Me Jean
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61630b7142de3d260b993284
28 septembre 2011
28 septembre 2011
cabinet DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1922 Madame [P] [R] demeurant [Adresse 4] [Localité 9] représentée par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jean
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162d676a2a5768a176c5592
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Hugues MAISON, avocat au barreau de PARIS, toque : A. 600 INTIMÉS 1°) Monsieur [ND] [W] [Adresse 26] [Localité 32] représenté par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Jean
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65321a9e9e4ea48318f5ab67
19 octobre 2023
19 octobre 2023
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 18] [Localité 9] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d7
30 novembre 2004
30 novembre 2004
ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 04 Juillet 2005 APPELANT : Maître Jean-Pierre LE MAZIER, avocat 181 chemin de Fontanières 69350 LA MULATIERE assisté
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60350a719a7ba9373cc04e12
29 juin 2016
29 juin 2016
SAS BECHET prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN, de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et assisté
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c49b65e642c5878508
10 juillet 2024
10 juillet 2024
N° RG 23/01498 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HHLD Affaire : Monsieur [P] [R] représenté par Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG - N° du dossier 105557, assisté de L'AARPI COSTER BAZELAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106c
4 février 2014
4 février 2014
X... et 15 novembre 2013 par Jean Y... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fc3
5 mars 2002
5 mars 2002
par Monsieur COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Y... ès qualité de liquidateur amiable de la SARL URBEX INDUSTRIE 84 impasse Didier Lapeyre ZI Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58b
31 janvier 2011
31 janvier 2011
née le 29 Juin 1946 à BAZELAT (23160) ... 69390 VOURLES représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Mireille BURDY, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fde69c8ab8017431fdd94ad
2 juillet 2018
2 juillet 2018
N° SIRET : 429 599 509 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean Z... de l'AARPI COSTER BAZELAIRE ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162f6e4b807dfe813d29631
26 janvier 2012
26 janvier 2012
de Maître Grégory CHERQUI, avocat au barreau de PARIS, toque G 400 SARL CARDO ARCHITECTURE ET PAYSAGE prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 4] représenté par la SCP JEAN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03704_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Il soutient que : - seul le centre hospitalier de Bastia est responsable des conséquences dommageables de la dégradation de l'état de santé de Jean-Pierre D à la suite de l'accident dont il a été victime
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035eac049186b50b4162193
29 janvier 2016
29 janvier 2016
l'audience par Me Grégory CHERQUI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0400 SARL CARDO ARCHITECTURE ET PAYSAGE pris en la personne de son gérant ayant son siège au [Adresse 3] Représentée par Me Jean-philippe
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01014_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Par un mémoire, enregistré le 21 septembre 2023, la SARL Arval, représentée par Me de Bazelaire de Lesseux, conclut à sa mise hors de cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070e
30 mai 2013
30 mai 2013
l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL TOTI ROCCO & FILS prise en la personne de son Gérant dont le siège social est Le Bourg Chazelat - 23160 BAZELAT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61627eae38d18b7ebf63d354
18 septembre 2013
18 septembre 2013
avocat au barreau de PARIS, toque : J139 assisté de Me Nathalie LE BORGNE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0477 INTIMÉES Madame [S] [D] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-Loup
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89185
8 février 2007
8 février 2007
représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me BLANGY de la SCP CORDELIER, avocat au barreau de PARIS Maître Jean-François T... ... ... ...
Source officielle1ère Chambre
6798744d5b6b52f3e4a43171
27 janvier 2025
27 janvier 2025
lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00126_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par un mémoire enregistré le 3 mars 2020, la société Frédéric Borel architecte, représentée par Me de Bazelaire de Lesseux, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement attaqué en tant qu'il a prononcé
Source officiellePage 3 sur 3
SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX
16/02/2011
Voir →
SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX
16/02/2011
Voir →
SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX
04/09/2008
Voir →