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771 résultats pour « Jean François MARCET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f558

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

* ** Exposé du litige Madame Marcelle X... a épousé le 21 mai 1979 Monsieur Jean A... décédé le 12 avril 1985 alors que le couple était toujours dans les liens du mariage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91309

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

C/ Mme Marcelle X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea9f

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Vu les dernières écritures de Monsieur Jean Marcel Y...déposées au greffe le 26 avril 2011. Vu les dernières écritures de Monsieur Jean Louis B...déposées au greffe le 28 avril 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ae5

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2014 (no, 7 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf6bd3db21cbdd8ebc7

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

* * * MOTIFS : Du mariage de Madame Marie Luce C... et de Monsieur Charles Z...sont nés deux enfants : - Jean Marcel, Gérard Z..., né le 24 octobre 1998, - Antoine François Z..., né

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7cf

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Basile François Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cf

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Francis, Marcel, André et Pierre X..., Berthe X... épouse Y... et Solange A... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86213

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

Sté Déménagements Jean Macé / X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b97

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me GITTON, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise LANDOZ, Président, Madame Claude-Françoise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad3f

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D' APPEL DE PARIS 14ème Chambre- Section A ARRÊT DU 06 FÉVRIER 2008 (no, 6 pages) Numéro d' inscription

Source officielle
CA

2ème Chambre

644cb51b56c9f0d0f8b6f161

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

N° RG 21/02304 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K4MN N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL JEAN-MICHEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bdea

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Pierre X..., Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7cbd3db21cbdd93810

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Gérard Marcel X... une interdiction définitive d'exercer la charge de notaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926bc

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Jean marcel I..., M. Gabriel I..., M. Jean Pascal J..., M. Christophe K..., M. Stéphane L..., M. Olivier M..., M. Charles N..., M. Robert E..., M. Marcel O..., M. Jean Pierre P..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

À Auchel de nationalité française [...]                                Monsieur Jean Philippe Marcel EEEEE... né le [...]        

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031eba40ab6df24b87bf06f

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

Jean-Marcel X... Mme Nadine Y... épouse X... SCI OSTRA SARL CONSEILS SERVICES INFORMATIQUE SARL JF BÂTIMENT C/ M. Jean-Bernard Z...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

654b37d356298f8318387c12

Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 3 ARRET DU 07 NOVEMBRE 2023 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur Jean C... Monsieur Philippe D... Monsieur Jean-Pierre E... Monsieur Jean-Pierre F... Monsieur Alain G... Monsieur Benoit H... I... ZZ... Monsieur Francis J...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c935bd3db21cbdd87930

Appel

11 avril 2005

11 avril 2005

CAMEROUN, prise en la personne de son gérant Mr Marcel D. domicilié en cette qualité au siPge social La Bourdette 32300 MIRANDE D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db4

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Domaine-15 Bis rue Delille-06. 073 NICE CEDEX 1 représenté par Monsieur Jean-Marc X..., Commissaire du Gouvernement *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Novembre

Source officielle

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