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7 298 résultats pour « Jean Jacques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d5

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Jean-Jacques X..., tandis que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b219

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de Monsieur Jean Jacques Y... ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour INTIMEE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2e

Appel

22 février 2016

22 février 2016

RG N : 15/00623 AFFAIRE : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CHU C/ Jean-Jacques X..., Christelle X... veuve Y..., Stéphane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e84

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Jean-Jacques Y... conclut à un défaut d'intérêt à agir de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d137

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

Jean-Jacques X... et la MACSF aux dépens, y compris les frais d'expertise. M. Jean-Jacques X... et la MACSF ont régulièrement interjeté appel de ce jugement le 22 avril 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93311

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

que son licenciement est légitime, Déboute monsieur Jean Jacques X... de ses demandes indemnitaires, Pour le surplus, Condamne la société APRIL Assurances à communiquer à monsieur Jean Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc2

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Jean-Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933d8

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Jean-Jacques X... et Mme Mireille Y...épouse X... qu'elle serait examinée à l'audience du 10 février 2016. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1b9

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Jean-Jacques B... Mme Danielle C... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c993bd3db21cbdd88af2

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

Jean Jacques X... a été placé sous mandat de dépôt criminel pour viols sur mineurs de 15 ans, agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans et corruption de mineurs de 15 ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc3e

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf02

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Jean- Jacques X... les terrains et constructions y édifiées figurant en noir et bleu sur le même plan, - condamné par ailleurs M. Jean- Jacques X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a47a

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Jean-Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a47e

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

Jean-Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf03

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

Jean-Jacques a constitué avocat par acte du 26 / 10 / 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab4b

Appel

27 février 2008

27 février 2008

Jean Jacques DE X... et la S. A. R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87870

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

C/ Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure le 8 mars 2003 Jean-Jacques D. Jean-Marie B. Claudine B. épouse T. Marie-HélPne B. Christophe B. Daniel B. Véronique B. divorcée O.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8f2

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

Jacques BICHARD, président et par Régine TALABOULMA, Greffière ******* Vu l'appel interjeté le 20 octobre 2006 par Jean-Jacques X..., piéton de nationalité française victime d'un accident de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. Jean Jacques X... dirigée tout à la foisc/M. Fernand Y

6253cbb5bd3db21cbdd8e0d1

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Jean Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed97

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Ghislaine munie d'un pouvoir INTIMES : Monsieur Jean Jacques X...

Source officielle

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