Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb3
9 décembre 2015
9 décembre 2015
de la SELARL BANON & PHILIPS, avocat au barreau de GRASSE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cafd
5 novembre 2008
5 novembre 2008
FAITS ET PROCÉDURE Philippe X... a été embauché à compter du 1er août 1984 par la société coopérative " les vignerons de Saint Jean de la Blaquiére " au sein de laquelle il a successivement exercé les
Source officielle8ème chambre
6707701b81e733ee26982e53
9 octobre 2024
9 octobre 2024
6.734,40 € ; débouté la société EDJP Etablissement Duclos Jean-Philippe de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions ; condamné la société EDJP Etablissement Duclos Jean-Philippe à payer aux sociétés
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de77
18 mai 2011
18 mai 2011
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb10
31 août 2011
31 août 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92354
6 mars 2015
6 mars 2015
L'expert a rendu son rapport le 21 octobre 2010 et, suivant actes d'huissier en dates des 26 juillet et 2 décembre 2011, Jean Ulrich X...par l'intermédiaire de son représentant légal Jean Hugues X...,
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93307
24 mai 2016
24 mai 2016
* * * Monsieur Jean Baptiste Y...a été embauché par Monsieur Jean Philippe X..., exerçant sous l'enseigne " Réunion Second Oeuvre X... " par contrat à durée indéterminée de chantiers en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b8
5 juin 2007
5 juin 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 JUIN 2007 No 2007 / Rôle No 05 / 20657 Philippe X... C / Jean Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdec
18 avril 2007
18 avril 2007
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Jean Philippe X... sollicite la réformation du jugement frappé d'appel à son bénéfice.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa8
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Jean A... Jean B... Philippe C... Bernard D... Pierre E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaaa
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Jean A... Jean B... Philippe C... Bernard D... Pierre E...
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db74
6 avril 2011
6 avril 2011
, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE, EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Monsieur Philippe X...a été engagé par l'Association " La Source Association d'éducation nouvelle "
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca6e
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Il faut en déduire, contrairement à ce que soutient Maître Philippe Y..., que le débiteur a intérêt, au sens procédural du terme, à former recours à l'encontre de l'ordonnance du juge-commissaire, et le
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded5
25 mai 2011
25 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d252
17 février 2009
17 février 2009
L'employeur a ensuite envoyé à Jean-Philippe X... deux lettres recommandées datées des 30 et 31 janvier 2006. Jean-Philippe X... a reçu de la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd865ee
24 juillet 2002
24 juillet 2002
DU 24 juillet 2002 ------------------------- KL Philippe X... C/ Jean Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be80
18 juin 2008
18 juin 2008
condamné in solidum les sociétés LONGCHAMP, JEAN AA... et Philippe AA... aux dépens ; Vu les dernières conclusions signifiées le 11 octobre 2007, aux termes desquelles les sociétés LONGCHAMP, JEAN AA
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcab
18 avril 2011
18 avril 2011
Jean-Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd22
27 avril 2011
27 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b996
6 mai 2008
6 mai 2008
Maître Jean- Philippe X..., solidairement avec la S.
Source officiellePage 3 sur 644