CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 697 résultats pour « Jean-Pierre LAIRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre civile - HSC

6a1e6802cdc6046d47cb08d7

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

Le 31 MAI 2026 Nous, Jean-Pierre FRANCO, Président, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 28 novembre 2025 assisté de Marie-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92edc

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9054b

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

représenté par Maître Jean-Pierre BERDAH, avocat au Barreau de NICE Madame Laure X... épouse Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eab

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

(défendeurs) : 2 / 5èmes, -biens dépendant des successions de Mesdames Anne-Marie, Laure X... et Messieurs Léonard et Antoine Jean X... : . héritiers de Monsieur Antoine Jean X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908a5

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc5

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Monsieur Jean X... ne conteste pas le caractère propre à madame Marie-Laure A... du terrain et de la maison construite sur celui-ci.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

671c868da2a1858e05800dad

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté à l'audience par Me Camille CLOAREC, Avocat au Barreau de NANTES INTIMÉE : La S.A.S.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7b2cdc6046d478a166d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df28

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

No 10/ 05654 AFFAIRE : Anne-Laure X... C/ Bénédicte Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9277a

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Jean X... Mme Marie-Christine X... C/ Mme Marie-Jeanne X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d4d

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

No 15/ 06092 AFFAIRE : Laure X...épouse Y... Jean-Bertrand Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93506

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Jean Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea4a

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

né le à SOISY-SOUS-MONTMORENCY (95230) ... 91560 CROSNE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre PILLOUD, avocat au barreau de L'AIN INTIMEE : Mme Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93aaa

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

Monsieur Jean-Michel X... conclut dans les termes de son recours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bb9

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

G : 14/03961 Mme Marie-Laure X... Mme. F... Y... M. Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565c

Appel

8 février 2001

8 février 2001

Madame Laure X... née Y... demande à la Cour de réformer les dispositions relatives à l'autorité parentale. Monsieur Jean-Pierre X... a formé un appel incident.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69facff4cdc6046d47bf6521

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[T] [M] né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Laure SAINT-DENIS, avocat au barreau de MARSEILLE ; Vu les pièces jointes à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd8728a

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

Melle Laure C... Mme Marie Claude D... épouse E... S.N.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec82

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AFFAIRE X... Ericc/S.A

6253c88fbd3db21cbdd85a39

Appel

18 juin 2001

18 juin 2001

, de bâtiment et de taille de pierre.

Source officielle

Page 3 sur 885

← PrécédentSuivant →