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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
627b55b876c5d9057df800d6
10 mai 2022
10 mai 2022
OIKOS [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Jean Baptiste GINIES, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
66a33c2602a12a235bae6d32
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Portalis DBVF-V-B7I-GKZD APPELANT : Monsieur [W] [I] Monsieur [W] [I] pour qui domicile est élu au cabinet de Maître [T] [K], [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c6
21 février 2008
21 février 2008
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, Société COGEG prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, c / Monsieur Jean-Baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b70
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Jean-Baptiste X... ès-qualités d'ayant-droit de Mme Ada X...
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c65
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Baptiste A... ... 20600 BASTIA représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Ulysse A... ... ..
Source officielleChambre 1-11 référés
69614ad1cdc6046d47c55f0d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-baptiste POLITANO Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Octobre 2025. DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle16e chambre
6036468f70da42a824d38191
19 novembre 2015
19 novembre 2015
AVEL, Président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER, Conseiller
Source officielle16e chambre
603740860cf4871ef6400635
7 mai 2015
7 mai 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,
Source officielleChambre 2-4
5fd9b72bf809b0aceb200ca5
4 décembre 2019
4 décembre 2019
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dceb
9 février 2011
9 février 2011
JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Marie B...épouse D... 20144 SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO défaillante Monsieur Jean Baptiste
Source officielleChambre 1-4
62da3dbb2eb797effb070156
21 juillet 2022
21 juillet 2022
CERRETI, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jean baptiste TAILLAN de la SELARL LLC & ASSOCIES - BUREAU DE LA VALETTE DU VAR, avocat au barreau de TOULON S.A.R.L.
Source officielle2e Chambre
6036ab622f49344ce3f9b192
17 septembre 2015
17 septembre 2015
APPELANTE SARL RADICAL SPORTS CARS, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Françoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-Baptiste IOSCA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f284
29 février 2012
29 février 2012
Deux enfants sont issus de cette union : - Jean-Etienne, André X..., né le 16 juillet 2004 à BASTIA -Baptiste, Pierre-Marie X..., né le 17 septembre 2006 à BASTIA.
Source officielleChambre 1-8
65a8d0ece12c85000874adeb
17 janvier 2024
17 janvier 2024
2024/028 N° RG 22/15557 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKLX2 [G] [C] C/ [U] [Z] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gaëlle BAPTISTE
Source officielleChambre commerciale
64364d4929c3df04f589a50c
11 avril 2023
11 avril 2023
: Monsieur [G] [M] né le 10 Mai 1971 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Pierre-Edouard MOULIN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Jean-Baptiste
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e52c25a97f0381f54ed
13 janvier 2015
13 janvier 2015
[W] [I] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean-baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON, assisté de la SELARL JURISTIA AVOCATS' Avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce8
9 février 2011
9 février 2011
Elles précisent que Jeanne X... n'a de cesse de faire pression et d'intimider les personnes ayant fourni ces témoignages.
Source officielle16e chambre
615e0e09c25a97f0381f5192
22 janvier 2015
22 janvier 2015
AVEL, Président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
633d200c62f5393e2eb44a87
17 mai 2022
17 mai 2022
Vu le recours formé par : Madame [W] [P] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-baptiste ABADIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0368 Demandeur au recours, contre
Source officiellePage 3 sur 27