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615 résultats pour « Joffrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

67d51afb2ecfdaf7720ec63d

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Jean-Charles SEYVE, avocat au barreau de METZ Madame [D] [U] épouse [Z], domiciliée [Adresse 3] Représentée par Me

Source officielle

Page 3 sur 31

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CA

3ème Chambre - section 1

696a32b9cdc6046d478518e7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/01811 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNOE ; APPELANT et défendeur à l'incident Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922fc

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Jordy X...à hauteur de 30 000 ¿. Suivant exploits des 21 et 22 décembre 2011, M. Jordy X...a fait assigner M.

Source officielle
CA

Taxes et dépens

6736f48d6344337a757c25b2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Z] [B], président de la SAS JOBRY, sur les conseils de son expert comptable, en vue d'obtenir des conseils, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fea0

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

à compter du 21 août 2007, - Monsieur Mathieu D...en qualité de lad-jockey du 1er novembre 2007 au 31 mars 2008, - Monsieur Ludovic E...en qualité de lad-jockey à compter du 1er novembre 2007.

Source officielle
CA

5ème Chambre

63104b7a4709e24f13d553c9

Appel

31 août 2022

31 août 2022

en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANCY sous le numéro 830 912 747 Représentée par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Première Présidence

687b269630e6dd8e1529be27

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de M.Ali Adjal, greffier, ENTRE : Monsieur [U] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b82b

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

X... exerçait les fonctions de disc-jockey au sein de la boîte de nuit, exploitée par la Sarl FBO.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec68cdc6046d478862f4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

SOCIETE GENERALE, représentée par Me Loren MAQUIN-JOFFRE de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 260181 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6970f14dcdc6046d4720aa9c

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

En revanche, le tribunal a écarté toute faute de la Sarl APV Fun Music au titre de la prestation du disk-jockey, estimant que si ce dernier, remplaçant le premier disk-jockey prévu, n'a pas fait usage

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161039

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Orsay à leur demande de copie du dossier voirie relatif à l'avenue du Maréchal Joffre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f31

Appel

2 janvier 2006

2 janvier 2006

née le 04 Mai 1952 à DARDENAY (52), demeurant ensemble 28 Ter rue d'Houdemont - Clos du Sous Bois 54500 VANDOEUVRE LES NANCY représentés par la SCP CHARDON - NAVREZ, avoués à la Cour assistés de Me JOFFROY

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69f2ef11cdc6046d470d6e6c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS [Localité 1] 452 702 947 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Catherine JOFFROY

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CA

Première Présidence

687b269630e6dd8e1529be25

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

agissant en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de M.Ali Adjal, greffier, ENTRE : Me [F] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maxime JOFFROY

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CA

Première Présidence

687b269630e6dd8e1529be2d

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

agissant en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de M.Ali Adjal, greffier, ENTRE : Me [T] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maxime JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab7e

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP BERAUD COMBE LECAT CHEMEL, avocats au barreau d'ARDECHE PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Joffrey Roland Claude X...

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CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a86

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

Par déclaration du 14 mars 2012 la Société JODRY interjetait appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603411e17bedb901dae276db

Appel

7 février 2017

7 février 2017

à leur contrat de travail, le statut de conducteur polyvalent dit «jockey» institué dans l'entreprise à compter du 1er janvier 2005, impliquant des contraintes spécifiques.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

671b35362edfb0b58c05ea2b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

ET : L'Association CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DES JOCKEYS (CMCJ) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 12] Non comparante, non représentée La S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6708c02f445a086e2bceddfb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Patrice BUISSON de la SCP BUISSON BRODIEZ, avocat au barreau de NANCY Monsieur [L] [G] [Adresse 1] [Localité 2]/FRANCE Représenté par Me Maxime JOFFROY

Source officielle