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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
IT Madame Anne Xc/LA FONDATION JOHN BOST
6253cae3bd3db21cbdd8c654
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Invite la Fondation John Bost à adresser à Madame X... un bulletin de salaire récapitulatif rectificatif. Déboute les parties de leurs autres demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa3
16 septembre 2014
16 septembre 2014
John X... C/ M. Andréi X... Mme Katya X... Mme Pierrette X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162f3c524fee0dd3d0060f3
7 juin 2012
7 juin 2012
de soldes privées John Galliano en février 2007, au cours desquelles ont pu être vendus les articles refusés par la société Coup de Peau/Bébé Rose Bébé Bleu/ Boutique Mona.
Source officielleChambre 1-1
69f1a3eacdc6046d47eea828
28 avril 2026
28 avril 2026
[M] [F] Représentant : Me John BASTARDI-DAUMONT, avocat au barreau de NICE Intimé Mme [D] [A] Représentant : Me John BASTARDI-DAUMONT, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03842_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
C, - et les observations de Me Mangaud, avocat de la société Service Concierge John Paul. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89108
14 mars 2007
14 mars 2007
John-Henry...
Source officielle5ème Chambre
63b7cd016b63637c907b7be1
4 janvier 2023
4 janvier 2023
DEERE 7930 n° de série RW7930D022139, - un tracteur JOHN DEERE 8345R n° de série 1RW8345RPBD016918.
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d2
18 décembre 2009
18 décembre 2009
APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 25 Septembre 2008 RG : F 07 / 00191 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2009 APPELANT : John
Source officielleChambre sociale
670a1181f178dc2492b0fc58
10 octobre 2024
10 octobre 2024
La fondation John Bost lui oppose l'absence de justification du bien-fondé de cette demande.
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de John Lucien C..., appelantc/Nathalie Z
6253cda4bd3db21cbdd93f8a
13 mars 2018
13 mars 2018
John Lucien Y... : Me Stéphanie D..., avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Nathalie Z... E...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b53
7 octobre 2013
7 octobre 2013
John Sylvanus Y...a interjeté appel le 5 janvier 2012 dudit jugement dont il a reçu notification le 7 décembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955e
26 février 2006
26 février 2006
LES ETABLISSEMENTS JOHN Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23d
6 mars 2012
6 mars 2012
John X... Mme Salha Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b2
1 septembre 2011
1 septembre 2011
FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-luc CARDOT, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 08389 du 05/ 10/ 2010) INTIMÉ Monsieur John
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929cd
6 novembre 2015
6 novembre 2015
RG N : 14/ 01202 AFFAIRE : SARL STE OUVRARD LALUQUE représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège C/ John X..., Loraine, Avis X... épouse X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94dfa
4 février 2021
4 février 2021
[O] [T] la somme de 20 200 euros, correspondant à la somme de la valeur matériel qui devait lui être livré soit un tracteur de marque John Deere, modèle 6110, un déchaumeur et une bennette ; - débouté
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
John G... Patricia H... épouse G... Laurentuis Henderikus I... Yvonne J... épouse I... Peter Cornelis N... Elisabeth O... Emmanuel P... Selina Q... épouse P... Théunis R...
Source officielle11e Chambre B
615e0dcec25a97f0381f4fb0
12 mars 2015
12 mars 2015
du syndicat dés propriétaires [Adresse 6] né le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me John
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6868b28cf73c18b33b338c6b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Formation paritaire de Cergy Pontoise le 07 mars 2025 APPELANTE Madame [V] [U] Représentée par Me Blanche Périlliat, avocat au barreau de Paris, toque : C2486 INTIMÉE Fondation FONDATION JOHN
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad27
19 décembre 2007
19 décembre 2007
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Sophie X... ... 44270 PAULX Représentée, concluant et plaidant par Me François GAIRIN, avocat au barreau de BEAUVAIS ET : INTIME Monsieur John
Source officiellePage 3 sur 87