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1 563 résultats pour « Josias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffc2

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

X...épouse Y... à verser à chaque concluant chacun1000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, -24 août 2012 par Gérard Y... et Josiane X...épouse Y... qui, s'associant à l'ensemble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92237

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Pascal X... et Mme Josiane X... aux dépens. Par acte en date du 19 juin 2014, la SA BPA a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcb8

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Josiane X... a également subi un traitement postopératoire par radiothérapie du 29 novembre au 22 décembre 1995.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b34f

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

---------------------- RG N : 07/00388 -------------------- Josiane X... C/ Christian, Paul, Marcel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be6

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Alors que le groupe s'apprêtait à visiter le donjon du château, Mme Josiane X...indiquait ne pas vouloir s'y rendre en raison de son appréhension de la hauteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c838bd3db21cbdd84a55

Appel

15 janvier 1998

15 janvier 1998

Le 25 février 1991, la société EUROMEPA adressait à la société GROUP JOSI un relevé de compte présentant un solde débiteur, puis un décompte final duquel il ressortait que la société GROUP JOSI était redevable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bfa

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

S'agissant tout d'abord du reclassement des salariés-dont Mme Josiane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aae

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

No 06/02024 AFFAIRE : Josiane X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d4

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

C/ UDAF DE HAUTE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Josiane X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f12

Appel

11 janvier 2007

11 janvier 2007

affecté ; qu'il lui est reproché un vol commis dans l'enceinte de ce magasin le jeudi 24 juin 2004, Considérant qu'il n'est pas contesté qu'à cette date une démonstratrice de la société BIOTHERM, Josiane

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdbadb5199e5e8ccc78d2a1

Appel

8 février 2019

8 février 2019

En conséquence, les primes dont Mme Josiane A... réclame le paiement présentaient un caractère forfaitaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90790

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Lucas X..., Mme Josiane Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87497

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

Mme Josiane LE B... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM C... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT C... 16 SEPTEMBRE 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS C...

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CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc40

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

C/ Association ATIHC COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANTES : Madame Josiane X...

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CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d63

Appel

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Par fax en réponse du 06 avril 1990, la société GROUP JOSI donnait son accord pour une participation à hauteur de 7,5 %.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84d85

Appel

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Par fax en réponse du 06 avril 1990, la société GROUP JOSI donnait son accord pour une participation à hauteur de 7,5 %.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9302a

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE SEIZE APPELANTES : Mme Marie-Josiane X...

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CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8ded4

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

1964 à ALBITRECCIA (20128) ... 75005 PARIS représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO Mademoiselle Josiane

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CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921ed

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

C/ Josiane X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e8c

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

C/ Josian Y...

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