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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6881bebc53f7f060d28c78f1
23 juillet 2025
23 juillet 2025
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71371cbf3d85a0c71eb5a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
siège [Adresse 2] [Localité 3], Représentée par Me Jean-Claude Cheviller, avocat au barreau de Paris, toque : D0945 INTIMÉE Madame [X] [J] [Adresse 1] [Localité 4], Représentée par Me Joyce
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71371cbf3d85a0c71eb5c
20 octobre 2025
20 octobre 2025
siège [Adresse 2] [Localité 3], Représentée par Me Jean-Claude Cheviller, avocat au barreau de Paris, toque : D0945 INTIMÉ Monsieur [N] [J] [Adresse 1] [Localité 4], Représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71371cbf3d85a0c71eb5e
20 octobre 2025
20 octobre 2025
siège [Adresse 1] [Localité 3], Représentée par Me Jean-Claude Cheviller, avocat au barreau de Paris, toque : D0945 INTIMÉE Madame [Z] [H] [Adresse 2] [Localité 4], Représentée par Me Joyce
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00966_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
A, représenté par Me Joyce Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser cette provision ; 3°) de condamner l'Agence
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02821_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La requête a été communiquée à la société Joy Events Ltd qui n'a pas présenté d'observations en défense.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 12 Mai 2003c/Mademoiselle EFE Joy DÉROULEMENT DES A
6253c8e1bd3db21cbdd86854
22 octobre 2003
22 octobre 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : EFE Joy, née le 25 Janvier 1967 à ACCRA (GHANA) Fille de Ocolo et de EFE Marie, de nationalité Ghaneenne, Vivant en concubinage, un enfant, Aide ménagère, ayant demeuré
Source officielleChambre Commerciale
644cb51b56c9f0d0f8b6f15f
27 avril 2023
27 avril 2023
Le 19 décembre 2016, la Bijouterie Joy a payé à madame [X] la somme de 3.500 euros, au titre de son compte courant d'associé.
Source officielleETRANGERS
64e995eb1b26a7d96977b622
25 août 2023
25 août 2023
LE PREFET DU [Localité 5] dûment avisé, absent représenté par Maître Joyce JACQUARD, cabineet ACTIS, barreau du Val de Marne PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai
Source officielleChambre 1 A
6545ee1d4ac6088318da1159
31 octobre 2023
31 octobre 2023
JOY INVEST était donc exclusivement d'entendre JOY INVEST' (conclusions page 9) ne peut qu'être écartée, en ce sens que sa mise en cause a été clairement demandée par l'arrêt du 17 janvier 2022
Source officielleRéférés
6688de16676b73dd81b96d46
5 juillet 2024
5 juillet 2024
une indemnité de cessation de contrat d'agence de 345 756 euros ; - débouté la société Shop N'joy de sa demande au titre du solde des commissions ; - débouté la société Shop N'joy de sa demande d'une
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62cd0f13e91c8e9fcf071317
9 juillet 2022
9 juillet 2022
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Elodie Ruffier, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65a23e8c7ca18b0008e5831f
12 janvier 2024
12 janvier 2024
à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
678750a4892c83ef59be591b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Ophanie Kerloc'h, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6597ab59ade3490008c3128a
4 janvier 2024
4 janvier 2024
nationalité egyptienne RETENU au centre de rétention : [2] comparant, assisté de Me Pascal Talamoni, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65a8d584e12c85000874b002
17 janvier 2024
17 janvier 2024
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6549e312bc1a528318e09757
4 novembre 2023
4 novembre 2023
barreau de Paris non comparant, le greffe ayant été informé par courriel du 4 novembre 2023 à 09h56 du refus de comparaître de l'intéressé INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
61631f5a8007cf6451ddce22
11 avril 2012
11 avril 2012
répertoire général : 11/11858 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 15 Juin 2011 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 11/2281 APPELANTE Madame [R] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Joyce
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
12 juin 2013
Joyee et Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63cb92f49c02507c9078ddf9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
La société La Coque de Nacre expose avoir créé en 2016 un bracelet jonc en argent faisant partie de sa collection permanente ci dessous représenté : Elle indique avoir découvert que les sociétés
Source officiellePage 3 sur 31