CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 973 résultats pour « Juliette POMMIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

627ca8b24781dc057dee7d4f

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Par déclaration du 10 juillet 2020, Mme [E] [P] épouse [U] a formé un appel contre ledit jugement en toutes ses dispositions.

Source officielle

Page 3 sur 349

← PrécédentSuivant →
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00238_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Son recours gracieux, formé contre cet arrêté le 11 juillet 2019, ayant été rejeté par une décision du 12 août 2019, M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA01348_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

l'ARS de Corse a accordé une autorisation de mise en service d'un véhicule de soins léger sur la commune d'Ajaccio à la société Ambulances Pomi.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cab8cb8dca058e3e7d50

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Me Pomis Richaud. SCP Coulomb Divisia...

Source officielle
CA

1ere Chambre

62849000498a54057d102de7

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

SYMPHORIEN D'OZON de nationalité Française 326, chemin de Cumert 38122 SAINT JULIEN DE L'HERMS M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f043ffcdc6046d47cceed2

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

PROCEDURE Le 17 juin 2019, à la suite d'un démarchage à domicile, Monsieur [N] [B] et Madame [X] [W] épouse [B] ont passé commande à la Sas Climholia, exerçant sous l'enseigne Saniclimat, d'un pack pompe

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e552eb797effb070390

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

[M] et la SELARL Céline Pommier Avocat.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb57cdc6046d478a742d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[W] a procédé à une déclaration de sinistre auprès de la MACIF consécutive à l'incendie de la pompe à chaleur de la piscine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6d4

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

X... à l'appui de sa demande, qu'il est certes constant que le russeting n'est pas l'apanage des pommes golden Delicious et que des pommes issus de plants de golden Reinders peuvent également être russetées

Source officielle
CA

5e chambre civile

69df2466cdc6046d47483187

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Mme [X] [R] a été hospitalisée du 23 juillet 2020 au 26 juillet 2020 au service orthopédique du centre hospitalier de [Localité 7], pour « une fracture du radius distal gauche à déplacement postérieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba4c

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

62504 SAINT OMER CEDEX représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assistée par la SCP SELARL SIX, LETARTRE, HANICOTTE, SIMONEAU, MEIGNIE VYNCKIER, HOUSSIER, CLIQUENNOIS, VERCAIGNE, POTIER

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fb6cdc6046d4709c494

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Ont été annexées à cet acte les factures suivantes, émises par [Q] [O], exerçant sous l'appellation Wil Piscine : - facture du 4 août 2021 pour les prestations de : "pompe piscine Hayward 1cv triphasé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65af6578b6c6260008b52f41

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[P] n'était que pompier volontaire et non embauché par le SDIC.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff33fcdc6046d478978cf

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] des travaux de ramassage de pommes et de taille des pommiers. La prestation a été effectuée et réglée sans difficulté. Au mois d'août 2019, l'EARL a sollicité les services de M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7dba7ecba2a7114e02b

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[A] [P] et Mme [J] [W] pour mesurer le bruit occasionné par la pompe d'arrosage ou tout autre équipement installés sur le fonds de Mme [M] [D], au besoin après avoir mis en fonctionnement ladite pompe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89306

Appel

2 août 2007

2 août 2007

chemin de la Dîme La Carry 69480 POMMIERS venant aux droits de son mari Monsieur Henri Z... décédé représenté par Me DE FOURCROY avoué à la Cour assisté de Me C...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a7fcdc6046d472f1e7e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

APPELANTE Madame [V] [P] veuve [W] née le 09 Juin 1955 à ALGERIE demeurant [Adresse 1] représentée par Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61627ea038d18b7ebf63d20c

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

Représentée par Me Marie-Josée POFI MARIANI, avocat au barreau de PARIS, toque : D2071. Assistée de Me Laurent LECCIA, avocat au barreau de TOURS.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f485383a880008fd0775

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Chambre 3 N° RG 23/11127 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH3AB Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 22 Juin 2023 Date de saisine : 05 Juillet

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00046_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

dans les corps de sapeurs-pompiers.

Source officielle