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281 résultats pour « Kaul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fec7ecdc6046d478868fd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1878 - N° du dossier 26004 Intimée : Madame [W] [D] NÉE [V], représentée par Me Karl

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd9435d

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Monsieur Karl A... agissant en qualité d'associé de la SCI AMOUR né le [...] [...] [...]

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

686768a1dd25744ff781d545

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

date du 03 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01514 La SCI TOUL - SAINT OMER agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Karl

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aacc

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST DENIS en date du 26 JUIN 2007 suivant déclaration d'appel en date du 10 JUILLET 2007 rg no 06 / 636 APPELANT : Monsieur Karl

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68660f7fbbe0ac41ca81b141

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

N° RG 25/02418 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KADL COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 JUILLET 2025 Brigitte HOUZET, conseillère à la cour d'appel de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65a0f464383a880008fd0765

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

LM CONSEIL prise en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège, représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f28d

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Monsieur Karl X...

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CA

Avis

CADA:20165825

Appel

23 février 2017

23 février 2017

marché public portant sur la construction de la halle des sports : 1) la promesse de vente faite par la commune au profit de la société X concernant le terrain situé 55 rue Youri Gagarine et 48 avenue Karl

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6358cdbec40aa805a7864c83

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LAMBOUR GESTION PATRIMOINE CONSEIL prise en la personne de son gérant en exercice [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 S.C.I.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

66878cd005d6f7f678d490e8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d'Arras APPELANTE SARL [B] [G] Agence Conseil en Immobilier agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Karl

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

651fa547c601f083189916c5

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Française [Adresse 4] [Localité 5] Défaillante, n'ayant pas constitué avocat SASU Square Habitat Nord France (intimée dans le RG 21/03707) [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Karl

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

69aaacbecdc6046d47b62d93

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

N° RG 26/00009 - N° Portalis 4XYA-V-B7K-KAL du 26/01/2026 ------------------------ COUR D'APPEL DE SAINT DENIS DE LA REUNION CHAMBRE D'APPEL DE [Localité 1] Chambre des étrangers O R D O N

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CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947ed

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

EXPOSÉ DU LITIGE : Le 7 mai 2013 la société Lixxbail a conclu avec la société S-Kal Records, représentée par son gérant M. Z...

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f0ae91c8e9fcf0712ad

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DÉFENDERESSE à la requête SAS Emballages Hocq agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège 678 rue de Faulx 59274 Marquillies représentée par Me Karl

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CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd89511

Appel

30 mai 2007

30 mai 2007

d'inscription au répertoire général : 06 / 20324 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Mai 2006 du Tribunal de Grande Instance de PARIS (1ère ch 1ère section)-RG no 04 / 18694 APPELANT Monsieur Karl

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e1c

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

, Jette Joop, Jennifer Lopez, Karl Lagarfeld, Kenneth [X], Lancaster, Marc Jacobs, Nikos, Sarah Jessica Parker, Vera Wang et Vivienne Westwood.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb999c3dc9a7785901baf6

Appel

19 février 2019

19 février 2019

Les efforts consentis, dès 2014, ont porté leurs fruits puisque la société a signé la licence 'Karl Lagerfeld Kids' en fin d'année 2014 En parallèle, les équipes avaient travaillé à la création d'une

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00933_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

B, représentée par Me Karl, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2218382/6-1 du 9 décembre 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 mai 2022 du préfet de police

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66878c9e05d6f7f678d48eb2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

AGENCE REPUBLIQUE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Dorothée SOULAS de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, assistée de Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60355eac024dea86b9f90bba

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

] 1977 à [Localité 1]) [Adresse 1] [Localité 2] ET Madame [D] [C] ÉPOUSE [D] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 3] (83) [Adresse 1] [Localité 2] Représentés et assistés par Me Karl

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